 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1835 - 730 pàgines
...d'Orléans , duc d'Orléans, lieutenant-général du royaume, et ses descendans à perpétuité de mâle en mâle , par ordre de primogéniture et à l'exclusion perpétuelle des femmes et <le leur descendance. » o En conséquence S. À. A. sera invitée à accepter et jurer les clauses... | |
 | France, Félix Berriat Saint-Prix - 1836 - 504 pàgines
...à son avénement, devant les chambres réunies (art. 65). La dignité du roi est héréditaire, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture , et à...l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance ( déclaration du 7 août i83o, 4epartie) (i).Son titre légal est roi desFrançais ( même décl.... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 pàgines
...d'Orléans, duc d'Orléans, i lieutenant général du royaume, et ses descendons à [perpétuité, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, et à...l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. :,:• .,...'. . En conséquence, SAR Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans, lieutenant ge'néral... | |
 | France - 1838 - 338 pàgines
...Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans , lieutenant-général du royaume, et sesdescendans a perpétuité, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, et à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leurs descendance (S). En conséquence, SAR Louis-Philippe d'Orléans , duc d'Orléans , lieutenant-général... | |
 | Jean-Baptiste Bivort - 1840 - 428 pàgines
...descendance directe, naturelle et légitime de SM LéoJDO/C/-GEORGE-CHRÉTIEN-FRÉDÉRIC de Saxe-Cobourg , de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, et à...l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. De SM Léopold. Cet article, adopté et décrété avec les noms du roi eu blanc, a été complété... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1840 - 596 pàgines
...descendance directe, naturelle et légitime de SM LéopoM-Gcorges-Chrétien-FrédéricdeSaxe-Cobourg, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, et à...l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. De Léopold. Cet article, adopté et décrété avec les noms du Roi en blanc, a été complété après... | |
 | Scipion marquis de Dreux-Brézé - 1842 - 910 pàgines
...d'Orléans, lieutenant-général du royaume, et ses descendants à perpétuité, de mâle en mêle, par ordre de primogéniture, et à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. En conséquence, S. A- R. Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans , lieutenant-général du royaume... | |
 | Bernard Jullien - 1844 - 494 pàgines
...était héréditaire dans la descendance directe, naturelle et légitime de Napoléon Bonaparte, de mâle en mâle , par ordre de primogéniture, et à...l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance (8). Ces trois appellations diverses, ces trois phases en quelque sorte de la puissance de Bonaparte... | |
 | Jean-Henri Schnitzler - 1846 - 470 pàgines
...Louis-Philippe, duc d'Orléans, > ya ajouté expressément ces mots c et ses descendants à perpétuité , de mâle en mâle, par ordre de primogéniture et à...l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. > Ainsi, ce qui n'était auparavant qu'un usage (car la révolution avait mis en pièces les vieilles... | |
 | Émile de Castelverd - 1846 - 440 pàgines
...août, appelèrent au trône de France le duc d'Orléans, ainsi que ses descendants à perpétuité de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, et à...l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. La chambre des pairs sanctionna ce vote. Le 9 août, ce prince, accompagné de deux de ses fils, les... | |
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Bonaparte, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, et à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. 
