 | Albert Sorel - 1887 - 588 pàgines
...politique, et qui forma plus tard le titre VI de la constitution : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la libetlé d'aucun peuple. » Ce décret fut voté au milieu... | |
 | 1887 - 1108 pàgines
...trouve même empirée. Le titre VI de la première Constitution porte : La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. Nous pouvons supposer que « liberté... | |
 | Dr. Robinet (Jean François Eugène) - 1887 - 302 pàgines
...édifier et voter la Constitution de 1791, dont le titre VI, § 1, portait : La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'employera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. Mais quelle entorse ne sut-il pas... | |
 | Alfred Rambaud - 1888 - 776 pàgines
...de 1791 consacre un principe nouveau en matière de droit des gens : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » C'est la négation du droit violent... | |
 | 1888 - 800 pàgines
...Des rapportt de la nation française avec les nations étrangères. • La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la libéré d'aucun peuple. - Lu Constitution n'admet point de... | |
 | 1889 - 786 pàgines
...solen1. Tome VI, liv. VIII, conclusion. 2. Sorel, I, 316. 3. Mai 1790. nellement dans la Constitution que « la nation française renonçait à entreprendre...jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple ». Principe généreux, qu'il convenait d'appliquer sans doute, mais non de proclamer en termes aussi... | |
 | Ludovic Jablonski - 1891 - 550 pàgines
...la souveraineté des autres nations. « La nation française, dit la Constitution de 1791, renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » C'est pour rendre plus sûre l'observation... | |
 | Gabriel Coqueugniot - 1891 - 224 pàgines
...criminel de lèse-nation ; l'Assemblée nationale déclarant à cet effet que la nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et qu'elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. Art. 5. — Sur la même notification,... | |
 | Louis de Loménie - 1892 - 516 pàgines
...Mirabeau pourtant propose dans son projet de décret le fameux article déclarant que « la France renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais la force contre la liberté d'aucun peuple ». Confiants dans la puissance d'expansion... | |
 | Henry Morse Stephens - 1892 - 574 pàgines
...This principlo was embodied in Title VI of the Constitution of 1791 : ' La Nation Française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple.' i The Treaty of the Pyrénees was... | |
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La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. 
