 | 1912 - 996 pàgines
...elles disaient, dans l'article 9 du traité de Paris : « SMI le Sultan, dans sa constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets, ayant octroyé un...Empire, et voulant donner un nouveau témoignage de ses sentimens à cet égard, a résolu de communiquer aux puissances contractantes ledit firman spontanément... | |
 | 1837 - 636 pàgines
...constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets, ayant octroyé un firman qui, tu amé iorant leur sort, sans distinction de religion ni de race,...envers les populations chrétiennes de son Empire, el voulant donner un nouveau témoignage de ses sentiments à cri égard, à résolu de communiquer... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 510 pàgines
...par leur action médiatrice. ART. 9. Sa Majesté Impériale le Sultan, dans sa constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets, ayant octroyé un...résolu de communiquer aux Puissances contractantes ledit Firman , spontanément émané de sa volonté souveraine. Les Puissances contractantes constatent... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1856 - 630 pàgines
...l'article 9, ainsi conçu : Art. 9. Sa Majesté Impériale le Sultan , dans sa constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets, ayant octroyé un...résolu de communiquer aux Puissances contractantes ledit firman, spontanément émané de sa volonté souveraine. Les Puissances contractantes constatent... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1856 - 652 pàgines
...l'article 9, ainsi conçu : Art. 9. Sa Majesté lmpériale le Sultan , dans sa constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets, ayant octroyé un...témoignage de ses sentiments à cet égard, a résolu de communiqucr aux Puissances contractantes ledit lirman, spontanément émané de sa volonté souveraine.... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 596 pàgines
...leur action médiatrice. ART. 9. » Sa Majesté Impériale le Sultan, dans sa constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets, ayant octroyé un...ses généreuses intentions envers les populations chréticnnrs de son Empire, et voulant donner un nouvenu témoignage de ses sentiments à cet <'';j.-ii... | |
 | Julius von Jasmund - 1856 - 560 pàgines
...ses sujets, sans distinction de religion ni de race, ayant octrnye un Firman qui consacre également ses généreuses intentions envers les populations...résolu de communiquer aux puissances contractantes ledit Firman, spontanément éinaué de sa volonté souveraine. „Il est bien entendu que cette communication,... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 592 pàgines
...sans distinction de religion )• ni de race, ayant octroyé un firman qui consacre également se's » généreuses intentions envers les populations chrétiennes...Empire, et voulant donner un nouveau témoignage de ses sen» timents à cet égard, a résolu de communiquer aux Puissances n contractantes ledit firman spontanément... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pàgines
...firman qui consacre également ses » généreuses intentions envers les populations chré» tiennes de son Empire, et voulant donner un » nouveau témoignage de ses sentiments à cet égard, 11 a résolu de communiquer aux Puissances contrac» tantes ledit firman spontanément émané de sa... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pàgines
...le Sultan, dans sa constante sollicitude pour le «bien-être de ses sujets, ayant octroyé un Crman qui, en améliorant « leur sort, sans distinction de religion ni de race, consacre ses géné« reuses intentions envers les populations chrétiennes de son Empire , et « voulant donner... | |
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Sa Majesté Impériale le Sultan, dans sa constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets, ayant octroyé un Firman qui, en améliorant leur sort, sans distinction de religion ni de race, consacre ses généreuses intentions envers les populations... 
