 | France - 1853 - 1390 pàgines
...l'existence du chemin de 1er. Les travaux de consolidation à faire dans l'intérieur de la mine, à raison la traversée du chemin de fer, et tous les dommages résultant de celte versée pour les concessionnaires de la mine, seront a la charge de la comraie. 31. Si le chemin de... | |
 | 1854 - 1218 pàgines
...l'exploitation de la mine, et, réciproquement, pour que, le cas échéant, l'exploitation de lamine ne compromette pas l'existence du chemin de fer. Les travaux de consolidation à faire dam l'intérieur de la mine, à raison de la traversée du chemin de fer, et tous les dommages résultant... | |
 | 1854 - 644 pàgines
...l'exploit at ion de la mine, *?t, réciproquement, pour que, le cas échéant, l'exploitation de la mine ne compromette pas l'existence du chemin de fer. Les travaux de consolidation à l'jire dans l'intérieur de la mine, à raison de lu traversée du chemin de fer, et tous les dommages... | |
 | PAR J. B. DUVERGIER - 1855 - 474 pàgines
...du chpmin (le fer. Le-, travaux de consolidation à faire dans l'intérienr de la mine, à raison de la traversée du chemin de fer, et tous les dommages résultant de cette traversée pour les concessionception des travaux, ainsi que les frais de survej1lance de l'exploitation,... | |
 | Emile With - 1857 - 822 pàgines
...l'exploitation de la mine, et, réciproquement, pour que, le cas échéant, l'exploitation de la mine ne compromette pas l'existence du chemin de fer. —...consolidation à faire dans l'intérieur de la mine, à raison de la traversée du chemin de fer, et tous les dommages résultant de cette traversée pour les concessionnaires... | |
 | 1857 - 740 pàgines
...pour que, le cas échéant, l'exploitation de la mine ne compromette pas l'existence du chemin de fef. Les travaux de consolidation à faire dans l'intérieur de la mine, à raison de la traversée du chemin de fer, et tous les dommages résultant de cette traversée pour les concessionnaires... | |
 | 1859 - 1058 pàgines
...l'exploitation de la mine, et réciproquement, pour que, le cas échéant, l'exploitation de la mine ne compromette pas l'existence du chemin de fer. Les...consolidation à faire dans l'intérieur de la mine i raison de la traversée du chemin de fer, et tous les dommages résultant de celte traversée pour... | |
 | Auguste Bourguignat - 1859 - 518 pàgines
...l'exploitation delà mine, et réciproquement, pour que. le cas échéant, l'exploitation de la mine ne compromette pas l'existence du chemin de fer. Les...travaux de consolidation à faire dans l'intérieur de lamine, à raison delà traversée du chemin de fer, et tous les dommages résultant de cette traversée... | |
 | France - 1859 - 588 pàgines
...l'cxploilalion de la mine, et, réciproquement, pour que, le cas échéant, l'exploitation de la mine ne compromette pas l'existence du chemin de fer. Les travaux de consolidation à faire dans l'inlérieur de la mine, a raison de ht traversée du chemin de fer, cl tous les dommages résultant... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pàgines
...l'existence du chemin de fer. Les travaux de consolidation a faire clans l'intérieur de la mine, a raison de la traversée du chemin de fer, et tous les dommages résultant de cette traversée pour les concessionnaires de la mine, seront a la charge de la compagnie. 25. Si le... | |
| |
... mesures à prendre pour que l'établissement du chemin de fer ne nuise pas à l'exploitation de la mine, et réciproquement pour que, le cas échéant, l'exploitation de la mine ne compromette pas l'existence du chemin de fer. Les travaux de consolidation... 
