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" États-Généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières , et annotés des arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. "
Bibliographie de la France [formerly de l'Empire français] ou, Journal ... - Pàgina 143
1818
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Manual du bibliophile, ou Traité du choix des livres, Volum 2

Étienne Gabriel Peignot - 1823
...les lois et actes du Gouvernement , publiés depuis l'ouverture des États-Généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières...arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. Desenne. Paris,...
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Manuel Du Bibliophile: Ou Traité Du Choix Des Livres, Contenant Des ..., Volum 2

Gabriel Peignot - 1823
...les lois et actes du Gouvernement , publiés depuis l'ouverture des Etats- Généraux ait 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières...arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. Desenne. Paris,...
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Manuel du bibliophile: ou, Traité du choix des livres : contenant des ...

Gabriel Peignot - 1823 - 492 pàgines
...les lois et actes du Gouvernement , publiés depuis l'ouverture des États- Généraux an 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés ' par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions delà Cour de cassation; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières,...
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Manuel du bibliophile ou traité du choix des livres: contenant des ...

Gabriel Peignot - 1823 - 905 pàgines
...des Etats-Généraux au 5 mai 1789 , jusqu'au 8 juillet i8i5 , classés par ordre de nia'tières , et annotés des arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une tahle chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. Dcseune. Paris,...
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Revue bibliographique du royaume des Pays-Bas et de l'étranger, ou ..., Volum 5

1826
...contenant les lois et actes du gouvernement, depuis l'ouverture des états-généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières,...alphabétique de matières; par J. Desenne, ancien chef dubureau de l'envoi des lois. Tom« XXII. Table alphabétique, tome II. ( FZ. ) Paris, Menard...
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Bibliothèque choisie des livres de droit, qui̕l est le plus utile da̕cquérir ...

Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832
...contenant les lois et actes du gouvernement depuis l'ouverture des états-genéraui au 5 mai 1789 jusqu'au "juillet i8i5, classés par ordre de matières, et...décisions de la Cour de cassation , suivi de deux tables , etc. ; par M. Desenne. Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8. 1835. Tolleclion générale des lois, sénatus-consultes,...
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Bibliothèque choisie des livres de droit, qui̕l est le plus utile da̕cquérir ...

Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832
...actes du gouvernement depuis l'ouverture des états-généraux au 5 mai 1789 jusqu'au S juillet 18 i5, classés par ordre de matières, et annotés des arrêts...décisions de la Cour de cassation , suivi de deux tables , etc. ; par M. Desenne. Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8. 1835. Collection générale des lois, sénatus-consultes,...
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Cours de droit civil français, Volum 1

Karl Salomo Zachariä - 1842
...actes du gouvernement publiés depuis Vouverture des étals généraux jusqu'au 8 juillet 1815, classes par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions de la cour de cassation, par Dcsenne; Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8°. Collection générale des lois, décrets, sénatusconsultes,...
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Cours de droit civil français, Volum 1

Karl Salomo Zachariä - 1850
...et actes du gouvernement publiés depuis Couverture des étals-généraux jusqu'au S juillet 1815, classés par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions de la cour de cassation, par Desenne ; Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8°. Collection générale des lois, décrets, sénatus-consultes,...
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Cours de droit civil français d'après l'ouvrage allemand de C[arl] S[alomo ...

Charles Aubry, Charles Frédéric Rau, Karl Salomo Zachariä - 1856
...et actes du gouvernement publiés depuis l'ouverture des ÉtaisGénéraux jusqu'au 8 juillet 1815, classés par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions de la cour de cassation, par Desenne; Paris 1818-1826, 22 vol. in-8°. Collection générale des lois, décrets, sénatus-consultes...
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