 | Yonne (France) - 1867 - 482 pàgines
...contrevenir, ni souffrir qu'il y soit contrevenu en quelque sorte et quelque manière que ce soit, car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. — Donné à Versailles le quatorzième jour du mois d'août, l'an de grâce mil sept cent soixante-seize,... | |
 | A. Hesse - 1870 - 816 pàgines
...registrer, et le contenu en icelui garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur, car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de juin 1787 et de notre règne le 14*. Signé : LOUIS. Et plus bas,... | |
 | France. Comité des travaux historiques et scientifiques - 1873 - 840 pàgines
...faisant cesser tous troubles et empêchemens et nonobstant toutes choses à ce contraires, CAR TEL EST NOTRE PLAISIR, et afin que ce soit chose ferme et...stable à toujours nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de mai, l'an de grâce mil sept cent quatre vingt deux et de notre règne... | |
 | 1873 - 1064 pàgines
...contraires auxquels nous avons dérogé et dérogeons expressément par ces Présentes : CAR tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre Scel. DÛNNÉ à Versailles au mois de Décembre, l'an de grâce mil sept cent soixante-quatre, et de notre... | |
 | 1893 - 472 pàgines
...faisant cesser tous troubles et empeschements, nonobstant toutes choses à ce contraires. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de mars, l'an de grâce 1782, de notre règne le 8e. Louis. Par le roi... | |
 | Alphonse Karr - 1878 - 338 pàgines
...qu'elle soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. partout où besoin sera ; car tel est notre plaisir, et, afin...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre château des Tuileries, le quinzième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1829,... | |
 | René Fage - 1880 - 160 pàgines
...registrer, et le contenu en icelui garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent cinquante, et de notre règne... | |
 | 1880 - 554 pàgines
...publier, et le contenu en icelui garder, observer et exécuter selon la forme et teneur, car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt-quatre, et de notre... | |
 | Édouard Frain - 1880 - 368 pàgines
...impétrant et sa postérité légitime, sans aucun trouble, empeschement, ny difficulté, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de décembre 1698 et de notrerègne, le 56°. Signé : Louis. Et à côté,... | |
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... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre règne le premier. 
