| Charles Élie marquis de Ferrières - 1821 - 542 pàgines
...Bureau de Puzy monta le premier à la tribune, jura dêtre fidèle à la nation, à la loi, au roi , de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Les députés suivirent et répétèrent le même serment : quelques nobles et... | |
| Saint Albin Berville, François Barrière - 1821 - 540 pàgines
...Bureau de Puzy monta le premier à la tribune, jura d'être fidèle à la nation, à la loi , au roi , de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Les députés suivirent et répétèrent le même serment : quelques nobles et... | |
| Adolphe Thiers, Félix Bodin - 1823 - 454 pàgines
...propose donc le serment civique , et chaque député vient jurer d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi; et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Les suppléans, lesdéputés du commerce , demandent à prêter le serment à... | |
| Charles Comte - 1827 - 556 pàgines
...: Je le jure. Le président de l'assemblée nationale fit sérment d'être fidèle h la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée et acceptée par le roi. Le roi jura d'employer tout le pouvoir qui lui était délégué par la loi... | |
| Guillaume Honoré Rocques ¬de Montgaillard, Montgaillard - 1827 - 492 pàgines
...procède aussitôt à l'appel nominal , et chaque député jure d'être fidèle à la nation , à la loi , au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Mais que sont des vivats et des sermens pour des Français? ne les prodiguerontils... | |
| Mignet (M., François-Auguste-Marie-Alexis) - 1827 - 432 pàgines
...guerre religieuse. Mais l'assemblée décréta que les ecclésiastiques jureraient d'être fidèles à la nation, a la loi et au roi, et de maintenir la constitution civile du clergé. Le refus de ce serment devait entraîner le remplacement des titulaires... | |
| François Dominique de Reynaud de Montlosier - 1830 - 886 pàgines
...laquelle on a exigé de chacun des députés qu'il prêtât le serment d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution que l'assemblée a décrétée et qu'elle a fait accepter au roi. Je croirais manquer essentiellement... | |
| Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 504 pàgines
...procède aussitôt à l'appel nominal , et chaque député jure d'être fidèle à la nation , à la loi , au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Mais que sont des vivats et des serments pour des Français? ne les prodiguerontils... | |
| France - 1834 - 936 pàgines
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation , à la loi. et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi (2). aa. L'évèque aura la liberté de choisir les vicaires de sou église cathédrale... | |
| Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - 504 pàgines
...solennel de veiller avec soin sur le troupeau qui lui est confié , d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir, de tout son pouvoir,...constitution décrétée par l'assemblée nationale. » Venons maintenant aux affaires de finances. Finances. Cette question fut amenée par un mémoire... | |
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