| France - 1873 - 322 pàgines
...les deux pays, conformément aux besoins actuels, ont résolu de conclure un traité à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, M. Charles de Rémnsat, Ministre des affaires étrangères, et M. Germain Rampont , Directeur général... | |
| Léonard Chodźko - 1873 - 416 pàgines
...les deux pays, conformément aux besoins actuels, ont résolu de conclure un Traité à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, M. Charles de Rémusat, ministre des affaires étrangères, et M. Germain Rampant, directeur général... | |
| J. B. DUVERGIER - 1874 - 530 pàgines
...entre le* deux Etats, ont résolu (le conclure dans ce but un traité de commerce et de navigation, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir ....Président de la République française, M. Adolphe Le Flo, général de division, membre de l'Assemblée nationale, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1874 - 1080 pàgines
...entre les deux Etats, ont résolu de conclure dans ce but un traité de commerce et de navigation, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir :...Président de la République française, M. Adolphe Le Flo, général de division, membre do l'Assemblée nationale, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire... | |
| France - 1874 - 1204 pàgines
...commerciales établies entre les deux Étals, ont résolu de conclure uii Traité spécial à cet eOet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires . savoir : Le Président de la République française , M. le due de Broglie, ministre des affaires rlranf ères , vice- président du Conseil, chevalier de l'ordre... | |
| J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 pàgines
...du 7 mai 1862, ont résolu, d'un commun accord, de conclure a cet effet une convention spéciale et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : le Président de la République française, M. le marquis de Noailles, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de la République près... | |
| France. Ministère des affaires étrangères - 1875 - 308 pàgines
...l'utilité de modifier la Convention du 8 novembre 1864, ont résolu de conclure un Traité dans ce but et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, M. le Baron Baudc, etc. etc Sa Majesté le Roi des Belges, M. Malou, etc. etc DOCCilEMTÏ DIPLOMATIQUES.... | |
| 1875 - 818 pàgines
...d'un commun accord, de conclure, dans ce but, une convention spéciale et ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française : M. Adolphe Le Flô, général de division, membre de l'Assemblée nationale, ambassadeur extraordinaire et ministre... | |
| France - 1876 - 442 pàgines
...l'introduction du service des mandats - poste , ont résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : le Président de la République française, M. le duc Dccazes, membre de la Chambre des députés, ministre des affaires étrangères, commandeur... | |
| Georg Friedrich Martens - 1876 - 722 pàgines
...France et en Russie, ont résolu de conclure une convention consulaire et ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir: Le Président de la République française: M. Adolphe Le Flo, etc., etc., Et M. Jean François -Guillaume, comte de Bourgonig, etc., etc., Et Sa Majesté... | |
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