 | Bavaria (Germany) - 1887 - 864 pàgines
...construire cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau, — Y adosser une étable, — Ou établitcontre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives....Est obligé à laisser la distance prescrite par les réglemens et usages particuliers sur ces objets, ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes... | |
 | Tunisia - 1888 - 488 pàgines
...près d'un mur mitoya on non, Celui qui veut y construire cheminée cï âtre, forge, four ou fourneau, Y adosser une étable, Ou établir contre ce mur un magasin de «I ou amas de matières corrosives, Est obligé à laisser la distance prescrit« pq les règlements... | |
 | Eugène Chesnel - 1889 - 416 pàgines
...d'un mur mitoyen ou non ; Celui qui veut y construire cheminée ou àtre, forge, four ou fourneau. Y adosser une étable. Ou établir contre ce mur un...ces objets ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages» pour éviter de nuire au voisin. S V. — VUES SUR LE VOISIN. ART.... | |
 | Haiti - 1892 - 556 pàgines
...àtre, forge, four ou fourn«,»u, Y adosser une élable. Un établir contre ce mur un ma;-..-•; H de sel ou amas de matières corrosives, Est obligé à laisser la distance prescrile par les règlements et usages particuliers sur ces objets, ou à faire les ouvrages prescrits... | |
 | Narcisse Faucon - 1893 - 572 pàgines
...d'un mur mitoyen ou non; Celui qui veut y construire cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau ; Y adosser une étable , Ou établir contre ce mur...ces objets, ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages, pour éviter de nuire au voisin. SECTION III Des vues sur la propriété... | |
 | Narcisse Faucon - 1893 - 528 pàgines
...d'un mur mitoyen ou non ; Celui qui veut y construire cheminée ou âtre , forge , four ou fourneau ; Y adosser une étable , Ou établir contre ce mur...règlements et usages particuliers sur ces objets, ou h faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages, pour éviter de nuire au voisin.... | |
 | Société d'émulation et d'agriculture (lettres, sciences et arts) de l'Ain - 1895 - 348 pàgines
...mur, mitoyen ou non, y construire cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau, y adosser un etable, ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives, est obligé, d'après l'usage, sous peine de démolition et de dommages-intérêts, de prendre les précautions... | |
 | Louis Martin - 1896 - 522 pàgines
...près d'un mur mitoyen ou non, celui qui veut y construire cheminée ou aire, forge, four ou fourneau, y adosser une étable, ou établir contre ce mur un...de sel ou amas de matières corrosives est obligé de laisser la distance prescrite parles règlements et usages particuliers. De la maison dont les divers... | |
 | 1897 - 832 pàgines
...d'un mur mitoyen ou non, celui qui veut y construire cheminée ou àtre, forge, "four ou fourneau, y adosser une étable, ou établir contre ce mur un...amas de matières corrosives, est obligé à laisser ladistance prescrite par les règlements et usages particuliers sur ces objets, ou à faire les ouvrages... | |
 | Pierre Basile Mignault - 1897 - 704 pàgines
...dans cette section,et se contente de dire qu'on devra laisser, entre ces travaux et le mur voisin, la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur ces objets, ou faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages pour éviter de nuire au voisin.... | |
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Celui qui fait creuser un puits ou une fosse d'aisance près d'un mur mitoyen ou non; Celui qui veut y construire cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau ; Y adosser une étable , Ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives,... 
