 | François-Antoine Vazeille - 1834 - 412 pàgines
...même du mur mitoyen; y construire • 1 1 c -ii 1 1 IL •• , àtre , forge , four ou fourneau ; y adosser une étable , ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives , sans laisser une distance, ou faire des contre-murs, tels que les déterminent les usages généraux... | |
 | Victor Augier - 1834 - 428 pàgines
...construire, près d'un mur mitoyen ou non, cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau , est. obligé ù laisser la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur ces objets , ou ù faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages , pour éviter de nuire au voisin.... | |
 | Fournel (M., Jean-François) - 1834 - 646 pàgines
...Celui qui veut construire près d'un mur mitoyen on non, cheminée, dire, forge, four ou fourneau, est obligé à laisser la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur cet objet , ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes réglemens et usages pour éviter de... | |
 | Duquénel - 1834 - 910 pàgines
...un mur mitoyen ou au mur d'autrui, est obligé de laisser la distance prescrite par les réglemens et usages particuliers sur ces objets , ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes réglemens et usages , pour éviter de nuire au voisin. V. ier vol. , p. 43, 54, 206, 478... | |
 | Duquénel - 1834 - 706 pàgines
...d'un mur mitoyen ou non ; Celui qui veut y construire cheminée ou àtre, forge, four ou fourneau, Y adosser une étable, Ou établir contre ce mur un magasin de seî ou amas de matière» corrosives, Est obligé à laisser la distanceprescriteparlesréglemens... | |
 | Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pàgines
...d'un mur mitoyen ou non; celui qui veut y construire cheminée ou àtre, forge, four ou fourneau;y adosser une étable, ou établir contre ce mur un...ces objets, ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages, pour éviter de nuire au yoisin. (Idem, art. 674.) — Voir FORGES.... | |
 | Victor Augier - 1835 - 418 pàgines
...d'un mur mitoyen ou non, celui qui veut y construire une cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau, y adosser une étable, ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives, e^t obligé à laisser la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur ces objets... | |
 | Auguste François Teulet - 1836 - 866 pàgines
...celui qui veut y construire '•Vminee ou Aire, forge, four ou fourneau ; — y»dosser une etable, — ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrode?, — est obligé à laisser la distance prescrite PJT les règlemens et usages particuliers... | |
 | Joseph-Claude-François Bousquet - 1838 - 562 pàgines
...mitoyen ou non , « Celui qui veut y construire une cheminée ou âtre forge , four ou fourneau , « Y adosser une étable , « Ou établir contre ce mur...sel ou amas de matières corrosives, « Est obligé de laisser la distance prescrite par les réglements et usages particuliers sur ces objets , ou à... | |
 | Victor Foucher - 1839 - 680 pàgines
...mur mitoyen ou non , celui qui » veut y construire cheminée ou âtre, forge, four » ou fourneau, y adosser une étable ou établir » contre ce mur...sel ou amas de » matières corrosives , est obligé de laisser la dis» tance prescrite par les règlements et usages par» ticuliers sur ces objets, ou... | |
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Celui qui fait creuser un puits ou une fosse d'aisance près d'un mur mitoyen ou non; Celui qui veut y construire cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau ; Y adosser une étable , Ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives,... 
