 | François-Alphonse Aulard - 1910 - 332 pàgines
...abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portion congrue, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,... | |
 | Albert Mathiez - 1911 - 570 pàgines
...à l'institution. Ils abolissent les dîmes de toute nature, mais ils ajoutent aussitôt : « sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,... | |
 | Augustin Sicard - 1912 - 634 pàgines
...quels termes le décret fut libellé : « Les dîmes de toute nature, disait la loi, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés et autres, à l'entretien desquels elles sont actuellement affectées... | |
 | François-Alphonse Aulard - 1919 - 308 pàgines
...été abandonnées à des laïcs en remplacement et pour option de portion congrue, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,... | |
 | M. Giraud - 1920 - 724 pàgines
...autres privilèges, les .limes et le casuel ; mais il avait indiqué également « qu'il serait avisé aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte et à l'entretien des ministres des autels ». Pour les moins favorisés de ces derniers, un relèvement... | |
 | 1922 - 802 pàgines
...abandonnées à des Laïcs, en remplace« ment et pour option de portion congrue, sont abolies, sauf à aviser « aux moyens de subvenir d'une autre manière...au soulagement des « pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presby« tères, et à tous les établissements, séminaires, collèges,... | |
 | Hippolyte Lè́onide Foissey - 1925 - 320 pàgines
...1766, 22 muids. (G, 46). 6. L'Assemblée Nationale qui supprimait, promettait d'aviser au « moyen de subvenir d'une autre manière à la dépense du...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstruction des églises, des presbytères et tous autres établissements, séminaires, collèges,... | |
 | 1905 - 916 pàgines
...et réguliers, par les ténéficiers, les fabriques et tous gens de mainmorte... sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,... | |
 | France - 1834 - 586 pàgines
...abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de por: tion congrue, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière..., au soulagement des pauvres, aux réparations et recons.tructions des églises et presbytères , et à tous les établissemens , séminaires , écoles... | |
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... sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements,... 
