| Louis Galtier - 1893 - 280 pàgines
...redevances de toutes natures, possédées par les corps séculiers et réguliers étaient abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,... | |
| Marius Sepet - 1893 - 550 pàgines
...abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,... | |
| Emil Friedberg - 1893 - 896 pàgines
...été abandonnées à des laïcs en remplacement, et pour option de portion congrue, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte dicin , à í' entretien des ministres, des autels, nu soulagement des pauvres, aux réparations et... | |
| Amiens (France). Commission municipale des archives - 1894 - 656 pàgines
...abandonnées à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir, d'une autre manière,...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,... | |
| Charles Gomel - 1896 - 620 pàgines
...tous gens de main-morte, même par l'ordre de Malte et autres ordres religieux et militaires, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,... | |
| Ernest Lavisse - 1896 - 1010 pàgines
...ecclésiastiques étaient abandonnées. Un décret du même jour les déclara abolies : on « aviserait aux moyens de subvenir d'une autre manière à la...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,... | |
| Ernest Lavisse - 1896 - 1014 pàgines
...ecclésiastiques étaient abandonnées. Un décret du même jour les déclara abolies : on « aviserait aux moyens de subvenir d'une autre manière à la...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises- et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles,... | |
| Justin Gary - 1897 - 364 pàgines
...firent, à l'unanimité, l'abandon pur et simple de la dîme. En retour, la nation s'engagea « à subvenir d'une autre manière à la dépense du culte...à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés et autres, à l'entretien desquels les dîmes étaient jusque-là... | |
| Antoine Degert - 1899 - 492 pàgines
...l'Assemblée décrétait le rachat des dimes transformé le 11 en suppression pure et simple « sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges et hôpitaux, communautés et autres à l'entretien desquels elles sont actuellement affectées.... | |
| Augustin Sicard - 1899 - 548 pàgines
...libellé : « Les dîmes de toute nature. disait la loi, sont abolies, sauf à aviser aux moyens d subvenir d'une autre manière à la dépense du culte...à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés et autres, à l'entretien desquels elles sont actuellement affectées.... | |
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