 | 1842 - 864 pàgines
...documents serait peut-être de quelque intérêt. I. Besançon. f Louis, par lu grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Voulant donner à nos fidèles sujets des villes et communes de notre royaume un témoignage de notre... | |
 | Joseph Briand - 1843 - 758 pàgines
...collège. Henri IV donna en ces termes ses lettres patentes : « Henry , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir salut. « Sur ce qui nous a été remontré et fait entendre par les maire et échevins de nostre ville de... | |
 | Paul Decagny - 1844 - 652 pàgines
...d'exemption des marchés et foires franches de la ville de Néelle. » a Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir salut. Nos chers et bien aimés les habitants de notre ville de Néelle nous ont très humblement démontré que... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1844 - 600 pàgines
...l'autorité ecclétlaitique. tRegistre en Parlement, le 23 mars 1682.) LOUIS , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut : Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité... | |
 | Tyrtée Tastet - 1844 - 1012 pàgines
...mois de janvier 1635; REGISTHÉIS AU PARLEMENT LK 10 JUILLET 18*7. LOUIS, par la grâre de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, SALUT. Aussitôt que Dieu nous eut appelé à la conduite do cet état, nous eûmes pour but, non-seulement... | |
 | 1844 - 228 pàgines
...LOUIS XV, concernant la Société des Jésuitet. (Novembre 1764.) « LOUIS, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Nous nous sommes fait rendre un compte exact de tout ce qui concerne la Société des Jésuites, et... | |
 | Raymond Guinodie - 1845 - 534 pàgines
...Rozier, administrateur; Arnaud, svndic; Neau, greffier d'office. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Nos rhers et bien amés les administrateurs de l'hôpital Saint-James de Libournc nous ont fait exposer... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - 632 pàgines
...l'autorite ecclesiastique. (fiegistré en Parlement, le 23 mars 1682.) LOUIS, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut : Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu soit une vérité... | |
 | Henri de Dombale - 1845 - 696 pàgines
...l'ÊCHIÎ FLUVIALE, Sanciionnée le 15 avril 1829 , promulguée le 2t. CHABLBS, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, SALUT ; Nous avons proposé, les Chambres ont adopté. Nous avons or* donné et ordonnons ce qui suit : TITRE... | |
 | Jean Marie Prat - 1845 - 574 pàgines
...MOIS DE FÉVRIER 1773, registre en parlement le 1" avril audit an. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présents et à venir, SALUT. Nous avons voulu, par les articles IV et V de notre Édit du mois de mars 1768, procurer aux duTérents... | |
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Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. 
