Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 6 - 10 de 43.
Pàgina xi
... sieur Claude Gay ....... DECRET Concernant les correspondances échangées , par la voie des États - Unis , entre les habitants de la France et de l'Algérie , d'une part , et les habitants des iles Marquises , des îles Basses et des iles ...
... sieur Claude Gay ....... DECRET Concernant les correspondances échangées , par la voie des États - Unis , entre les habitants de la France et de l'Algérie , d'une part , et les habitants des iles Marquises , des îles Basses et des iles ...
Pàgina xiii
... sieurs Leignadier et Dumoustier aux droits , charges et obligations résultant de la con- cession faite au sieur de Montgaillard pour l'installa- tion d'un service de touage sur la Saône ..... DECRET qui ouvre au ministre des travaux ...
... sieurs Leignadier et Dumoustier aux droits , charges et obligations résultant de la con- cession faite au sieur de Montgaillard pour l'installa- tion d'un service de touage sur la Saône ..... DECRET qui ouvre au ministre des travaux ...
Pàgina 93
... sieur Fouquet de Sinceny et un point situé à 400 mètres en aval de ladite limite ( com- mune de Sinceny ) ....... Entre l'embouchure du bras Saint - Lazare et un point situé à 200 mètres en aval dudit bras ( commune de Chauny ) ...
... sieur Fouquet de Sinceny et un point situé à 400 mètres en aval de ladite limite ( com- mune de Sinceny ) ....... Entre l'embouchure du bras Saint - Lazare et un point situé à 200 mètres en aval dudit bras ( commune de Chauny ) ...
Pàgina 110
... sieur Renaudier et la rive gauche en aval de Montreuil - sur - Maine ( commune de Mon- treuil - sur - Maine ) .. Boires de Ragon et de Varennes ( commune du Lion - d'Angers ) . Fossés du port de Grez ( commune de Grez - Neu- ville ) ...
... sieur Renaudier et la rive gauche en aval de Montreuil - sur - Maine ( commune de Mon- treuil - sur - Maine ) .. Boires de Ragon et de Varennes ( commune du Lion - d'Angers ) . Fossés du port de Grez ( commune de Grez - Neu- ville ) ...
Pàgina 155
... sieur Serrurot , moyennant une somme de quatorze mille francs ( 14,000 ) , égale au montant de l'estimation , et aux autres clauses énoncées dans un acte sous seings privés des 15 et 22 février 1873 , une propriété sise à Lons - le ...
... sieur Serrurot , moyennant une somme de quatorze mille francs ( 14,000 ) , égale au montant de l'estimation , et aux autres clauses énoncées dans un acte sous seings privés des 15 et 22 février 1873 , une propriété sise à Lons - le ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures