Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 6 - 10 de 100.
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... sept . cois ) . 1873 . 38 GASC ( Léon - Jules ) ..... 12 juillet 1867 . Soldat au 70 ° ré - 19 giment d'infanterie de ligne . Idem au 31 idem . 6 Soldat au 18 ba- 15 taillon de chasseurs à pied . Soldat au 1 régi - 15 ment de ...
... sept . cois ) . 1873 . 38 GASC ( Léon - Jules ) ..... 12 juillet 1867 . Soldat au 70 ° ré - 19 giment d'infanterie de ligne . Idem au 31 idem . 6 Soldat au 18 ba- 15 taillon de chasseurs à pied . Soldat au 1 régi - 15 ment de ...
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... sept . 1853 . 17 DOV . 1850 . Chalon - sur - Saône ( Saône - et - Loire ) . Nancy ( Meurthe ) . 3,5001 2,000 Dijon ( Côte - d'Or ) . 1,667 1909 . 9 sept . 1908 . tine - Marie ) . CAQUELARD ( Marie - Célestine ) . 4 janvier 1847 . .866 ...
... sept . 1853 . 17 DOV . 1850 . Chalon - sur - Saône ( Saône - et - Loire ) . Nancy ( Meurthe ) . 3,5001 2,000 Dijon ( Côte - d'Or ) . 1,667 1909 . 9 sept . 1908 . tine - Marie ) . CAQUELARD ( Marie - Célestine ) . 4 janvier 1847 . .866 ...
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... sept . 1902 . 1890 . 7 juin Idem 1904 . 13 MRAH ( Abdelkader ben Idem ... Mrah ) . 14 BENNECIB ( Mohammed Brigadier ... ben Necib ben Ahmed ) . 7 février 1887 . 24 janvier 1900 . 1867 . 2 avril Idem 1904 . 22 juin 1896 . 23 juin Idem ...
... sept . 1902 . 1890 . 7 juin Idem 1904 . 13 MRAH ( Abdelkader ben Idem ... Mrah ) . 14 BENNECIB ( Mohammed Brigadier ... ben Necib ben Ahmed ) . 7 février 1887 . 24 janvier 1900 . 1867 . 2 avril Idem 1904 . 22 juin 1896 . 23 juin Idem ...
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... sept . lite ) . CALET ( Zéo - Diogène- 6 oct . On zipe ) . 1849 . - Labeuvrière Idem .. Idem ... 1855 . ( Pas - de ... sept . 1847- Landéda ( Finistere ) . 11 NIC LAY ( Pierre - Fran- 29 jin çois - Paul ) . 1853 . 12 NOIRET ( Théodose ...
... sept . lite ) . CALET ( Zéo - Diogène- 6 oct . On zipe ) . 1849 . - Labeuvrière Idem .. Idem ... 1855 . ( Pas - de ... sept . 1847- Landéda ( Finistere ) . 11 NIC LAY ( Pierre - Fran- 29 jin çois - Paul ) . 1853 . 12 NOIRET ( Théodose ...
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... sept . 1909 . Idem . 191 22 mai 1909 . Idem . 1,731 9 sept . 1909 . Un tiers , élevé au minimum de Toulouse ( Haute - Garonne ) . Sainte- Honorine- la - Guillaume ( Orne ) . Laragne ( Hautes - Alpes ) . Versailles ( Seine - et - Oise ) ...
... sept . 1909 . Idem . 191 22 mai 1909 . Idem . 1,731 9 sept . 1909 . Un tiers , élevé au minimum de Toulouse ( Haute - Garonne ) . Sainte- Honorine- la - Guillaume ( Orne ) . Laragne ( Hautes - Alpes ) . Versailles ( Seine - et - Oise ) ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer