Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 6 - 10 de 92.
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... représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95. - Perfectionnements apportés à l'établisse- ment des formes en métal pour la chapellerie . 101,066 . Brevet de quinze ans , 10 novembre 1873 ; Caspar , représenté par ...
... représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95. - Perfectionnements apportés à l'établisse- ment des formes en métal pour la chapellerie . 101,066 . Brevet de quinze ans , 10 novembre 1873 ; Caspar , représenté par ...
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... représenté par Burel , à Paris , rue de l'Isly , no 24. Pétrisseuse mécanique . - - 101,082 . Brevet de quinze ans , 8 novembre 1873 ; Lebeau frères , représentés par Lagresille , à Paris , rue Montyon , no 13. Revolver de guerre se ...
... représenté par Burel , à Paris , rue de l'Isly , no 24. Pétrisseuse mécanique . - - 101,082 . Brevet de quinze ans , 8 novembre 1873 ; Lebeau frères , représentés par Lagresille , à Paris , rue Montyon , no 13. Revolver de guerre se ...
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... représenté par Hébré , à Paris , boulevard de Sébastopol , n ° 82. Application de l'imagerie en gé- néral , ou feuilles d'images de tous genres pour la publicité . 101,101 . Brevet de quinze ans , 5 novembre 1873 ; Everett , représenté ...
... représenté par Hébré , à Paris , boulevard de Sébastopol , n ° 82. Application de l'imagerie en gé- néral , ou feuilles d'images de tous genres pour la publicité . 101,101 . Brevet de quinze ans , 5 novembre 1873 ; Everett , représenté ...
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... représenté par Vinck , à Paris , boulevard Saint - Martin , no 17. Système de turbine dite continue . 101,124 . Brevet de quinze ans , 1 décembre 1873 ; Sadier , à Huisseau - sur - Cosson ( Loir - et - Cher ) . Machine à diviser le ...
... représenté par Vinck , à Paris , boulevard Saint - Martin , no 17. Système de turbine dite continue . 101,124 . Brevet de quinze ans , 1 décembre 1873 ; Sadier , à Huisseau - sur - Cosson ( Loir - et - Cher ) . Machine à diviser le ...
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... représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95. Perfectionnements dans la fabrication des cordes harmoniques . - 101,146 . Brevet de quinze ans , 18 novembre 1873 ; Mac Farland , représenté par Desnos , à Paris ...
... représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95. Perfectionnements dans la fabrication des cordes harmoniques . - 101,146 . Brevet de quinze ans , 18 novembre 1873 ; Mac Farland , représenté par Desnos , à Paris ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures