Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 6 - 10 de 100.
Pàgina 1987
... mètres ( 160 " ) de développement . " La distance des hauts parcs entre eux est de vingt mètres ( 20 " ) au moins dans le sens perpendiculaire à la côte et de cent mètres ( 100 ) au moins dans le sens parallèle . « Les dispositions du ...
... mètres ( 160 " ) de développement . " La distance des hauts parcs entre eux est de vingt mètres ( 20 " ) au moins dans le sens perpendiculaire à la côte et de cent mètres ( 100 ) au moins dans le sens parallèle . « Les dispositions du ...
Pàgina 2034
... mètres cubes , deduction faite de onze mètres cubes pour la réserve . Le volume de tous les résineux de vingt centimètres de diamètre et au - dessus , réalisés à un titre quelconque , sera précompté sur la possibilité ; celle - ci ...
... mètres cubes , deduction faite de onze mètres cubes pour la réserve . Le volume de tous les résineux de vingt centimètres de diamètre et au - dessus , réalisés à un titre quelconque , sera précompté sur la possibilité ; celle - ci ...
Pàgina 2035
... mètres cubes , déduction faite de soixante et onze mètres cubes pour la réserve et non compris un volume de mille huit cent cin- quante et un mètres cubes à exploiter à titre extraordinaire et par tiers de 1909 à 1911 dans la parcelle C ...
... mètres cubes , déduction faite de soixante et onze mètres cubes pour la réserve et non compris un volume de mille huit cent cin- quante et un mètres cubes à exploiter à titre extraordinaire et par tiers de 1909 à 1911 dans la parcelle C ...
Pàgina 2478
... mètres carrés ( 2.838 ) , formant le 5 ° lot du plan ; 2 ° A M. Fournial ( Alexandre ) , à Fréjus , moyennant le prix de sept mille deux cent trente francs quatre - vingt - cinq centimes ( 7,230′25 ) , d'une parcelle de terrain de deux ...
... mètres carrés ( 2.838 ) , formant le 5 ° lot du plan ; 2 ° A M. Fournial ( Alexandre ) , à Fréjus , moyennant le prix de sept mille deux cent trente francs quatre - vingt - cinq centimes ( 7,230′25 ) , d'une parcelle de terrain de deux ...
Pàgina 2518
... mètres cubes pour la réserve . Le volume des bois de quinze centimètres de diamètre et au - dessus , réalisés à un ... mètres cubes , déduction faite de trente mètres cubes pour la réserve ; 2 ° Hêtre quatre - vingt - neuf mètres cubes ...
... mètres cubes pour la réserve . Le volume des bois de quinze centimètres de diamètre et au - dessus , réalisés à un ... mètres cubes , déduction faite de trente mètres cubes pour la réserve ; 2 ° Hêtre quatre - vingt - neuf mètres cubes ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer