Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 6 - 10 de 100.
Pàgina 1956
... ligne de Cambrai à Douai , entre la gare principale de Cambrai et ladite gare de débord ; Vu notamment les plans et profils produits par la compagnie ; Vu les pièces de l'enquête d'utilité publique ouverte sur ledit avant- projet , en ...
... ligne de Cambrai à Douai , entre la gare principale de Cambrai et ladite gare de débord ; Vu notamment les plans et profils produits par la compagnie ; Vu les pièces de l'enquête d'utilité publique ouverte sur ledit avant- projet , en ...
Pàgina 1957
... ligne de Cambrai à Douai à établir entre la gare principale de Cambrai - ville , et une gare de débord à créer sur le territoire de la ville de Cambrai , pour transporter , à l'aide soit de locomotives , soit de voitures automotrices ...
... ligne de Cambrai à Douai à établir entre la gare principale de Cambrai - ville , et une gare de débord à créer sur le territoire de la ville de Cambrai , pour transporter , à l'aide soit de locomotives , soit de voitures automotrices ...
Pàgina 1962
... ligne Marais Bellevue : Ligne du Marais à Bellevue . Cette ligne partira du Marais et suivra le che- min des Chaux , le chemia vicinal n ° 1 his , I boulevard Jules - Janin , la rue Balay , la place Marengo ( côté est ) , la rue ...
... ligne Marais Bellevue : Ligne du Marais à Bellevue . Cette ligne partira du Marais et suivra le che- min des Chaux , le chemia vicinal n ° 1 his , I boulevard Jules - Janin , la rue Balay , la place Marengo ( côté est ) , la rue ...
Pàgina 1971
... ligne droite de la côte vers la mer , sur des perches dont la hauteur ne peut excéder cinq mètres ( 5 ) hors du sol et qui doivent être éloignées les unes des autres de deux mètres cinquante ( 250 ) au moins . Il peut néanmoins y avoir ...
... ligne droite de la côte vers la mer , sur des perches dont la hauteur ne peut excéder cinq mètres ( 5 ) hors du sol et qui doivent être éloignées les unes des autres de deux mètres cinquante ( 250 ) au moins . Il peut néanmoins y avoir ...
Pàgina 1985
... ( ligne de Moulins à Montchanin ) , moyennant le ver- sement par la commune de Dompierre d'une somme forfaitaire de 25,000 francs ; Vu les délibérations du conseil municipal de Dompierre des 22 sep- tembre , 12 octobre 1908 et 11 janvier ...
... ( ligne de Moulins à Montchanin ) , moyennant le ver- sement par la commune de Dompierre d'une somme forfaitaire de 25,000 francs ; Vu les délibérations du conseil municipal de Dompierre des 22 sep- tembre , 12 octobre 1908 et 11 janvier ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer