Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 6 - 10 de 100.
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... février 1834. notamment l'avis de la chambre de commerce de Cambrai en date du 10 juillet 1906 et la délibé- ration de la commission d'enquête en date du 4 août 1906 ; Vu l'adhésion directe à l'exécution des travaux d livrée , le 6 mars ...
... février 1834. notamment l'avis de la chambre de commerce de Cambrai en date du 10 juillet 1906 et la délibé- ration de la commission d'enquête en date du 4 août 1906 ; Vu l'adhésion directe à l'exécution des travaux d livrée , le 6 mars ...
Pàgina 2039
... février 1899 : 1o Le sieur Ponzio ( Giovanni ) , chef d'équipe à la compagnie Bône - Guelma , né le 23 juin 1870 à Favignana ( Italie ) , demeurant à Ain - Hallouf ( Tunisie ) ; 2 ° Le sieur Ponzio ( Ugo - Michel - Angelo ) , né le 3 ...
... février 1899 : 1o Le sieur Ponzio ( Giovanni ) , chef d'équipe à la compagnie Bône - Guelma , né le 23 juin 1870 à Favignana ( Italie ) , demeurant à Ain - Hallouf ( Tunisie ) ; 2 ° Le sieur Ponzio ( Ugo - Michel - Angelo ) , né le 3 ...
Pàgina 2041
... février 1834 à Corbion ( Belgique ) , demeurant à Nouzon ( Ardennes ) ; 14 Le sieur Ginatta ( François - Eugène - Joseph ) , photographe et interprète juré , né le 19 février 1862 , d'un père italien , à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) ...
... février 1834 à Corbion ( Belgique ) , demeurant à Nouzon ( Ardennes ) ; 14 Le sieur Ginatta ( François - Eugène - Joseph ) , photographe et interprète juré , né le 19 février 1862 , d'un père italien , à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) ...
Pàgina 2048
... février 1860 à Aoste ( Italie ) , demeurant à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) ; 30 ° La dame Bonel ( Marie - Élisabeth ) , femme Grivon , née le 27 septembre 1856 à Arnaz ( Italie ) , demeurant à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) ...
... février 1860 à Aoste ( Italie ) , demeurant à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) ; 30 ° La dame Bonel ( Marie - Élisabeth ) , femme Grivon , née le 27 septembre 1856 à Arnaz ( Italie ) , demeurant à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) ...
Pàgina 2052
... février 1871 à Heer ( Belgique ) , demeurant à Vireux - Molhain ( Ardennes ) ; 5 ° Le sieur Bruckert ( Albert - Joseph ) , menuisier , né le 19 février 1866 à Oberbruck ( Haut - Rhin ) , demeurant à Étueffont - Bas ( territoire de ...
... février 1871 à Heer ( Belgique ) , demeurant à Vireux - Molhain ( Ardennes ) ; 5 ° Le sieur Bruckert ( Albert - Joseph ) , menuisier , né le 19 février 1866 à Oberbruck ( Haut - Rhin ) , demeurant à Étueffont - Bas ( territoire de ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer