Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
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... février 1892 . 9 janvier 1896 . 22 avril 1861 . 22 octobre 1889 . 12 octobre 1890 . 17 octobre 1877 . 13 février 1890 . ÉPOQUE QUOTITE de l'entrée on de la pensión . jouissance. NUMÉROS D'ORDRE . NOMS ET PRÉNOMS des marins , militaires ...
... février 1892 . 9 janvier 1896 . 22 avril 1861 . 22 octobre 1889 . 12 octobre 1890 . 17 octobre 1877 . 13 février 1890 . ÉPOQUE QUOTITE de l'entrée on de la pensión . jouissance. NUMÉROS D'ORDRE . NOMS ET PRÉNOMS des marins , militaires ...
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... février 1909 . Capendu ( Aude ) . Idem . 221 30 janvier 1909 . Lunéville ( Meurthe- et - Moselle ) . Idem . 11 436 3 février 1909 . Dampleux ( Aisne ) . Idem . 31 6 janvier 1909 . Toussaint ( Seine - Infér . ) . Idem . 357 a février ...
... février 1909 . Capendu ( Aude ) . Idem . 221 30 janvier 1909 . Lunéville ( Meurthe- et - Moselle ) . Idem . 11 436 3 février 1909 . Dampleux ( Aisne ) . Idem . 31 6 janvier 1909 . Toussaint ( Seine - Infér . ) . Idem . 357 a février ...
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... fevrier 1909 . 23 janvier 1909 . 15 mars 1900 . 15 sept . 19 0 . 13 nov . 1880 . 10 déc . 1900 . 29 octobre 1897 . 17 janvier 1894 . 26 mai 1895 . 5 nov . 1887 . 1er fevrier 1901 . 3 mars 1909 . 25 février 1909 . 20 fevrier 1909 . 6 février ...
... fevrier 1909 . 23 janvier 1909 . 15 mars 1900 . 15 sept . 19 0 . 13 nov . 1880 . 10 déc . 1900 . 29 octobre 1897 . 17 janvier 1894 . 26 mai 1895 . 5 nov . 1887 . 1er fevrier 1901 . 3 mars 1909 . 25 février 1909 . 20 fevrier 1909 . 6 février ...
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... février Armande - Berthe ) . 1844 . Alger ( Alger ) . 2,000 30 mars 1909 . 11 février 1909 . Saint - Mandé ( Seine ) . Nice MENDIBOURE ( Elodie - Marie- 6 juin Villemur 1,333 Victorine ) ( 1 ) . 1859 . ( Haute - Garonne ) . DouCLO ...
... février Armande - Berthe ) . 1844 . Alger ( Alger ) . 2,000 30 mars 1909 . 11 février 1909 . Saint - Mandé ( Seine ) . Nice MENDIBOURE ( Elodie - Marie- 6 juin Villemur 1,333 Victorine ) ( 1 ) . 1859 . ( Haute - Garonne ) . DouCLO ...
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... février 7 mars 1861 . 8 mai 1880 . 27 déc . Mort à l'armée des suites de blessure reçue en ser vice commandé . Titulaire d'une pension de 25 janvier 24 juillet | Idem 1858 . 3 nov . 1876 . 1er février 1887 . 23 nov . 1893 . 2 février ...
... février 7 mars 1861 . 8 mai 1880 . 27 déc . Mort à l'armée des suites de blessure reçue en ser vice commandé . Titulaire d'une pension de 25 janvier 24 juillet | Idem 1858 . 3 nov . 1876 . 1er février 1887 . 23 nov . 1893 . 2 février ...
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Frases i termes més freqüents
16 juillet 18 août 1er mars 23 juillet 9 juin adjudant Alger Alsace-Lorraine ans de services août Bouches-du-Rhône Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne DATES DOMICILE déc décédé titulaire Déclaration souscrite DECRET accordant DECRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président DÉCRET portant devant le juge FALLIÈRES février finances sont chargés Finistère Haute-Garonne Ibid imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour Journal officiel juge de paix l'avis du ministre l'exécution du présent l'ordre national Légion d'honneur liquidations de pensions loi du 9 maréchal des logis mars mère née ministre des finances ministre des travaux mois de services NOMS ET PRÉNOMS officiel et inséré Oran pensionnaires pensions civiles Ministère possibilité d'en imputer présent décret publié au Journal rapport du ministre régiment d'infanterie République française contresigné Saône-et-Loire sieur télégraphes titulaire d'une pension travaux publics trésor public vertu de l'article veuve