Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
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... avril et 16 janvier Maitre ( 59 en sus pour 12 ans d'acti- vité dans ce grade ) . 2,040 ( a ) Bayé dès contrôles ... avril 1909 . Brest T Idem . Idem . 1.280 ( a ) Idem . 17 avril 1909 . Idem . Idem . 1,260 ( a ) Idem 11 avril 1909 . 8 ...
... avril et 16 janvier Maitre ( 59 en sus pour 12 ans d'acti- vité dans ce grade ) . 2,040 ( a ) Bayé dès contrôles ... avril 1909 . Brest T Idem . Idem . 1.280 ( a ) Idem . 17 avril 1909 . Idem . Idem . 1,260 ( a ) Idem 11 avril 1909 . 8 ...
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... avril 16 janvier Deuxième maître . 1,180 ( a ) Rayé des contrôles . 27 mai 1909 . Lorient ( Morbihan ) . des 18 avril 12 mars 1906 . Chef guetteur ( 5 ° en sus pour 12 ans d'activité dans ce 1,500 ( a ) Idem . 1 août 1909 . Saint ...
... avril 16 janvier Deuxième maître . 1,180 ( a ) Rayé des contrôles . 27 mai 1909 . Lorient ( Morbihan ) . des 18 avril 12 mars 1906 . Chef guetteur ( 5 ° en sus pour 12 ans d'activité dans ce 1,500 ( a ) Idem . 1 août 1909 . Saint ...
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... avril 1909 ; Fortin ( H. ) , représenté par Gooɩ Nouveau feutre . 401485. Brevet de quinze ans , 1 avril 1909 ; Sjögren ( C.-J.-A. ) , représenté par Schwab , à Paris , rue Saint - Lazare , n ° 97. — Machine volante . 401486. Brevet de ...
... avril 1909 ; Fortin ( H. ) , représenté par Gooɩ Nouveau feutre . 401485. Brevet de quinze ans , 1 avril 1909 ; Sjögren ( C.-J.-A. ) , représenté par Schwab , à Paris , rue Saint - Lazare , n ° 97. — Machine volante . 401486. Brevet de ...
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... avril 1909 ; Müller ( H. ) , représenté par Blétry , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 2. Appareil réglable pour la suspension de tableaux , de glaces , etc. -- 401505. Brevet de quinze ans , 1 " avril 1909 ; Riebel ( E ...
... avril 1909 ; Müller ( H. ) , représenté par Blétry , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 2. Appareil réglable pour la suspension de tableaux , de glaces , etc. -- 401505. Brevet de quinze ans , 1 " avril 1909 ; Riebel ( E ...
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... avril 1909 ; Kuntz ( E. ) , représentée par Wolf , à Paris , place de la République , no 11. - · Système d'agrafe et de ruban pour déco- rations . 1 1 401524 Brevet de quinze ans , 2 avril 1909 ; de Scharfenberg ( W. ) , représenté par ...
... avril 1909 ; Kuntz ( E. ) , représentée par Wolf , à Paris , place de la République , no 11. - · Système d'agrafe et de ruban pour déco- rations . 1 1 401524 Brevet de quinze ans , 2 avril 1909 ; de Scharfenberg ( W. ) , représenté par ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer