Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 6 - 10 de 24.
Pàgina viii
... Ibid . 10 Ibid . 25 245 146 Idem . Idem . DECRET qui suspend l'exécution d'une délibération prise par le conseil général d'Eure - et - Loir .. DECRET qui annule une délibération du conseil d'arron- dissement d'Avranches ( Manche ) ...
... Ibid . 10 Ibid . 25 245 146 Idem . Idem . DECRET qui suspend l'exécution d'une délibération prise par le conseil général d'Eure - et - Loir .. DECRET qui annule une délibération du conseil d'arron- dissement d'Avranches ( Manche ) ...
Pàgina ix
... Ibid . 31 Ibid . 38 251 417 249 318 242 44 243 70 Ibid . 71 Ibid . 72 Ibid . 73 . Ibid . 74 253 491 243 75 242 32 Ibid . 40 243 76 DATES des lois et décrets . Idem . TITRES PES IX.
... Ibid . 31 Ibid . 38 251 417 249 318 242 44 243 70 Ibid . 71 Ibid . 72 Ibid . 73 . Ibid . 74 253 491 243 75 242 32 Ibid . 40 243 76 DATES des lois et décrets . Idem . TITRES PES IX.
Pàgina x
... Ibid . 242 333 Ibid . 34 Idem . 243 46 Idem . Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de la commune de l'Hôpital - Camfront ( Finistère ) .. Ibid . 46 Idem . Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de la commune de Kernilis . ( Finistère ) ...
... Ibid . 242 333 Ibid . 34 Idem . 243 46 Idem . Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de la commune de l'Hôpital - Camfront ( Finistère ) .. Ibid . 46 Idem . Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de la commune de Kernilis . ( Finistère ) ...
Pàgina xi
... Ibid . 400 243 82 242 Idem . 3 . Lor qui établit une surtaxe à l'octroi de la commune de Brest ( Finistère ) ... Loi qui transfère à Tiercé le chef - lieu de la quatrième , circonscription cantonale de l'arrondissement d'Angers ...
... Ibid . 400 243 82 242 Idem . 3 . Lor qui établit une surtaxe à l'octroi de la commune de Brest ( Finistère ) ... Loi qui transfère à Tiercé le chef - lieu de la quatrième , circonscription cantonale de l'arrondissement d'Angers ...
Pàgina xii
... Ibid . Ibid . 243 86 247 198 Ibid . 200 245 157 249 372 245 157 Ibid . 163 246 175 247 177 DÉCRET qui détermine les circonscriptions territoriales des inspections instituées par la loi du 19 mai 1874 , relative au travail des enfants et ...
... Ibid . Ibid . 243 86 247 198 Ibid . 200 245 157 249 372 245 157 Ibid . 163 246 175 247 177 DÉCRET qui détermine les circonscriptions territoriales des inspections instituées par la loi du 19 mai 1874 , relative au travail des enfants et ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures