Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 24.
Pàgina iii
... Ibid . Ibid . 246 173 248 212 246 173 Ibid . Ibid . Ibid . 174 Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . 175 Ibid . Ibid . a . DATES des lois et décrets . Idem . Idem . III.
... Ibid . Ibid . 246 173 248 212 246 173 Ibid . Ibid . Ibid . 174 Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . 175 Ibid . Ibid . a . DATES des lois et décrets . Idem . Idem . III.
Pàgina iv
... Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . 247 178 245 159 250 396 251 446 · 245 160 et 161 Idem . DÉCRET qui affecte au département des travaux publics . une parcelle de terrain domanial située sur la plage de Cayeux ( Somme ) . 251 447 19 . DECRET ...
... Ibid . Ibid . Ibid . Ibid . 247 178 245 159 250 396 251 446 · 245 160 et 161 Idem . DÉCRET qui affecte au département des travaux publics . une parcelle de terrain domanial située sur la plage de Cayeux ( Somme ) . 251 447 19 . DECRET ...
Pàgina v
... Ibid . 60 250 398 245 161 247 179 243 63 245 161 247 207 249 370 245 162 254 494 Ibid . 519 256 589 8 . DÉCRET qui augmente les traitements des chargés de cours des lycées des départements .. 243 64 11 . DECRET relatif à l'exécution des ...
... Ibid . 60 250 398 245 161 247 179 243 63 245 161 247 207 249 370 245 162 254 494 Ibid . 519 256 589 8 . DÉCRET qui augmente les traitements des chargés de cours des lycées des départements .. 243 64 11 . DECRET relatif à l'exécution des ...
Pàgina vi
... Ibid . 66 Idem . Ibid . 67 245 162 Idem . 21 . Idem . Idem . 22 . DECRET qui institue dans la ville de Lille une école de plein exercice de médecine et de pharmacie .... DÉCRET concernant les écoles préparatoires de médecine et de ...
... Ibid . 66 Idem . Ibid . 67 245 162 Idem . 21 . Idem . Idem . 22 . DECRET qui institue dans la ville de Lille une école de plein exercice de médecine et de pharmacie .... DÉCRET concernant les écoles préparatoires de médecine et de ...
Pàgina vii
... Ibid . 16 Ibid . 17 Ibid . 19 Ibid . 20 Ibid . 21 Ibid . 22 Ibid . 23 [ bit . 1 1 Idem . Loi relative à l'organisation des commandements supé- rieurs de Paris et de Lyon .. Ibid . 2 Idem . Loi qui maintient la mise en état de siége ...
... Ibid . 16 Ibid . 17 Ibid . 19 Ibid . 20 Ibid . 21 Ibid . 22 Ibid . 23 [ bit . 1 1 Idem . Loi relative à l'organisation des commandements supé- rieurs de Paris et de Lyon .. Ibid . 2 Idem . Loi qui maintient la mise en état de siége ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures