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De Saint-Senoch (P.-H.), 28 avril 1909, brevet 351115/10896. (Suspension pneumatique pour véhicules.)

Dénier (A.), 28 avril 1909, brevet 397970/10897. (Système de manivelle de bicyclette permettant l'allongement et le raccourcissement de ces dernières pendant la marche.)

Ballancbe (J.), 29 avril 1909, brevet 370621/10898. (Caisse d'emballage à compartiments.)

Roux (A.), 29 avril 1909, brevet 393079/10899. (Balle pour armes à feu, à corps cylindrique partie avant conique, partie arrière tronconique.)

Société H. Acoulon et ses fils, 30 avril 1909, brevet 353136/10900. (Verrou de sûreté.)

Société Badische Anilin & Soda Fabrik, 30 avril 1909, brevet 349531/10901. (Production d'une série de nouveaux dérivés et colorants de l'anthracène et leurs applications en teinture et en impression.)

Talbot (G.), 30 avril 1909, brevet 371590/10902. (Bain-marie à pression pour la cuisson à l'étuvée ou à l'étouffée des viandes, légumes, fruits, poissons et pour la fonte rapide des corps gras.)

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Carion fils (F.), 1 mai 1909, brevet 376274/10903. (Appareil à vaporiser et gazéifier les essences lourdes.)

Rojat (D.), 1 mai 1909, brevet 402116/10904. (Filtre réalisant dans le même appareil la stérilisation par les rayons ultra-violets et la filtration applicable aux liquides.)

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Edmond (M A.-A.), 1 mai 1909, brevet 394480/10905. (Système de laçage des corsets, ceintures et autres vêtements.)

Société Badische Anilin & Soda Fabrik, 1 mai 1909, brevet 357472/10906. (Production d'un brun d'oxydation avec effets en blanc et en couleur.)

Nassiet (J.-R.), 1 mai 1909, brevet 391666/10907. (Intérieur de moyeu de pédalier de roue avant et arrière de bicyclette et de motocyclette démontable avec ou sans outils, indéréglable et impénétrable aux grains de sable.)

Nassiet (J.-R.), 1 mai 1909, brevet 391666/10908. (Intérieur de moyeu de pédalier de roue avant et arrière de bicyclette et de motocyclette démontable avec ou sans outils, indéréglable et impénétrable aux grains de sable.)

Nassiet (J.-R.), 1" mai 1909, brevet 391666/109c9. (Intérieur de moyeu de pédalier de roue avant et arrière de bicyclette et de motocyclette démontable avec ou sans outils, indéréglable et impénétrable aux grains de sable.)

Nassiet (J.-R.), 1" mai 1909, brevet 392639/10910. (Double garniture pour gardeboue de bicyclette permettant leur démontage instantané et modifications apportées soit aux garde-boues, soit au corps de bicyclettes pour en favoriser l'emploi.)

Giaume (F.-J.), 3 mai 1909, brevet 389101/10911. (Échelle pliante à coulisses.) Fournier (J.-B.), 3 mai 1909, brevet 399860/10912. (Thermomètre à tension de vapeurs saturées.)

Paganetti (P.). 1 mai 1909, brevet 399680/10913. (Appareil thermodynamique pour chauffage central à eau chaude)

Flaissier (M.-L.-L.), 3 mai 1909, brevet 390763/10914. (Servo-moteur de commande d'embrayage.)

Société Vibert frères & C°, 3 mai 1909, brevet 354600/10915. (Dispositif de fixation d'un bâton de savon à l'intérieur d'un étui.)

Rommé (E.-R.-J.), 10 septembre 1908, brevet 374502/10916. (Perfectionnements dans les fours de boulangerie et pâtisserie.)

Société dite Gesellschaft für chemische Industrie in Basel, 11 septembre 1908, brevet 386841/10917. (Production de dérivés chlorés stables de l'indigo.)

Couade (M.), 11 septembre 1908,brevet 401498/10918. (Dispositif de fonctionnement en synchronisme de phonographes et de cinématographes.)

Lance (D.), 12 septembre 1908, brevet 400828/10919. (Bandage élastique formant suspension pour roues de véhicules.)

Buhlmann (J.), 12 septembre 1908, brevet 398629/10920. (Garniture de fumivore.)

Baverey (F.), 11 septembre 1908, brevet 377108/10921. (Carburateur pour moteurs à explosions.)

Renoul (H.), 15 septembre 1908, brevet 358988/10922. (Préparation des couleurs et fondants céramiques par précipitation.)

Société dite Electric Boat Company, 16 septembre 1908, brevet 387199/10923. (Torpille porte-canon.)

Hazard-Flamand (M.), 18 septembre 1908, brevet 394881/10924. (Procédé de séparation de l'air en ses éléments par distillation fractionnée.)

Société générale de coutellerie et orfèvrerie, 18 septembre 1908, brevet 386809/10925. (Rasoir mécanique.)

Juge (J.-B.), 19 septembre 1908, brevet 392544/10926. (Aviateur.)

Deport (J.-A.), 19 septembre 1908, brevet 399644/10927. (Affût de bouche à feu à grand champ de tir vertical.)

Ravelli (J.), 14 avril 1909, brevet 388684/10928. (Poulie de levage à arrêt automatique et déclanchement instantané.)

Leclaire (C.-C.), 20 avri! 1909, brevet 402804/10929. (Perfectionnements dans la fabrication de la viscose.)

Ferber (L.-F.), 3 mai 1909, brevet 383375/10930. (Système d'appui pour appareils d'aviation.)

Société Mimard, Blachon et C, 3 mai 1909, brevet 390984/10931. (Fusil à un coup.)

Goffin (0.), 4 mai 1909, brevet 396328/10932. (Support-attache pour matériaux de couverture des bâtiments.)

Dutordoir (C.), 4 mai 1909, brevet 398994/10933. (Appareil indicateur à voyants superposables.)

Société dite Ateliers Thomson-Houston (anciens établissements Postel-Vinay). 4 mai 1909, brevet 377952/10934. (Perfectionnements aux laminoirs commandés électriquement.)

Dacheux (R.), 4 mai 1909, brevet 395204/10935. (Appareil à distribuer les caractères d'imprimerie.)

Domec (A.), 4 mai 1909, brevet 396999/10936. (Système spécial d'enveloppe métallique ondulée ou emboutie pour récipients de natures diverses.)

Poyet (C.), 4 mai 1909, brevet 400798/10937. (Plancher plafond mixte en ciment et céramique armés formant coffrage aux planchers et charpentes en ciment armé.) Gravier (G.), 4 mai 1909, brevet 378392/10938. (Dispositif permettant d'augmenter la puissance de serrage des pressoirs.)

Ziegler (G.) et Lhuillier (M.), 4 mai 1909, brevet 390059/10939. (Perfectionne ments aux extincteurs d'incendie.)

Timar (D.) et von Dreger (K.), 5 mai 1909, brevet 393066/10940. (Lampe à arc.) Appleton (W.-M.) et Burnell (W.), 5 mai 1909, brevet 398431/10941. (Perfectionnements aux moteurs à combustion interne.)

Leclaire (C.-C.), 5 mai 1909, brevet 400834/10942. (Pompe continue assurant le débit constant d'un liquide par un groupe d'ajutages ou orifices.)

Platschick (B.), 5 mai 1909, brevet 401347/10943. (Procédé et appareil pour l'obturation des dents.)

Ropiquet (C.), 5 mai 1909, brevet 401385/10944. (Redresseur de courant alternatif avec interrupteur rotatif.

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Société dite 0. A. Miller Trecing Machine Company, 5 mai 1909, brevet 388557/10945. (Chauffe-fers électriques.)

Keller-Dorian (A.), 5 mai 1909, brevet 401115/10946. (Frein réglable pour bicyclettes et motocyclettes.)

Société anonyme électrométallurgique (procédés Paul Girod), 6 mai 1909, brevet 388614/10947. (Procédé de fabrication du fer et de l'acier au four électrique.)

Parsy (P.-V.), 6 mai 1909, brevet 393810/10948. (Perfectionnements aux gazogènes à gaz pauvre ou mixte pour le chauffage des fours à gaz et pour autres emplois.)

Walter-Martin (J.), 6 mai 1909, brevet 401780/10949. (Fabrication de tiges composées de forme faselée en bambou ou autres bois.)

Octrue (P.), 6 mai 1909, brevet 396190/10950. (Lampe à arc à réglage constant et mise automatique hors circuit à l'usure des électrodes.)*

Pigeon (C.), 6 mai 1909, brevet 301977/10951. (Nouveau système de bec pour lampes à essence.)

Crozat (J.-F.) dit Crozat (A.), 6 mai 1909, brevet 390698/10952. (Barrette pour cheveux.)

Chevron (H.) et Ravelli (J.), 28 septembre 1908, brevet 401308/10953. (Appareil à gyroscopes pour la navigation aérienne.)

Meyer (A.) et Junod (C.), 28 septembre 1908, brevet 399852/10954. (Système de distributeur automatique avec publicite combinée.)

Schiessler (J.), 19 avril 1909, brevet 387767/10955. (Appareil signaleur sousmarin.)

Merkel (R.), 30 avril 1909, brevet 388742/10956. (Procédé pour l'impression photographique et photo-mécanique en trois et plusieurs couleurs.)

Esnault-Pelterie (R.), 6 mai 1909, brevet 392672/10957. (Aéroplane à surfaces gauchissables de puissance sustentatrice variable.)

Schmitt (P.), 7 mai 1909, brevet 405544 10958. (Perfectionnements aux aéroplanes.)

Duranty (M.-A.), 7 mai 1909, brevet 375274/10959. (Fermeture automatique de sûreté pour portières de voitures de chemins de fer et autres véhicules.)

Linden (L.), 7 mai 1909, brevet 391100/10960. (Nouveau procédé et dispositions appropriées de bassins de purification et de clarification pour l'assainissement des eaux alimentaires.)

Dénier (A.), 7 mai 1909, brevet 397970, 10961. (Système de manivelle de bicyclette permettant l'allongement et le raccourcissement de ces dernières pendant la marche.)

Robillot (M.-L.-B.), 7 mai 1909, brevet 101009 10962. (Nouveau moyen d'avertissement automatique d'incendie.)

Girardin (E.-L.), 8 mai 1909, brevet 402581/10963. (Nouveau papier pour la mise en carte des dessins de tissus.)

Société anonyme Paris-Ignicole, 8 mai 1909, brevet 373903 10964. (Bec à incandescence par le gaz.)

Mousseau (L.-A.), 8 mai 1909, brevet 399303 10965. (Système de pétrin mécanique pour boulangers.)

Montaland-Davray (V.-G.), 8 mai 1909, brevet 395103, 10966. (Gazogène.)

Dallemagne (F.) et Dallemagne (H.), 8 mai 1909, brevet 378895/10967. (Concentreur séparateur pour minerais.)

Bez (L.), 8 mai 1909, brevet 392965 10968. (Procédé d'aplatissage de la corne.) Mandon (H.-M.-M.), 8 mai 1909, brevet 381825 10969. (Billard à bandes mobiles et cases numérotées.)

D'Espujols (R.-L.), 8 mai 1909, brevet 300957 10970. (Appareils de chauffage intensif de chaudières de toutes sortes, fixes, locomotives marines et autres.)

Ferrari (A.), 8 mai 1909, brevet 397967 1097). (Meuble, bureau, table-coiffeuse à distributeurs automatiques combiné avec un système de publicité.)

Société anonyme des perfectionnements aux lampes électriques à filaments métalliques, 10 mai 1909, brevet 392647 10972. (Procédé pour effectuer le montage rapide des filaments et la soudure électrique des mèmes dans les lampes incan descence à filaments métalliques.)

Boyd (J.), Phillips (D.) et la Société James Scott & Sons Limited, 10 mai 1909. brevet 394787/10973. (Perfectionnements au mécanisme pour guider et tendre les cordes de commande des broches de machines à filer, à retordre, à bobiner et autres machines semblables.)

Célarié (C.-M.-A.-G.), 10 mai 1909, brevet 400677/10974. (Trappe étanche avec raccords pour tuyaux de fumée.)

Llaty (J.-P.-J.), 5 mai 1909, brevet 390328/10975. (Modelage définitif des oignons et des cors aux pieds, effectué par l'action de la vapeur sur la chaussure à la forme.) Dutordoir (C.), 11 mai 1909, brevet 398994/10976. (Appareil indicateur à voyants superposables.)

Compagnie française pour l'exploitation des procédés Thomson-Houston, 11 mai 1909, brevet 349857/10977. (Nouveaux filaments pour lampes électriques à incandescence et procédé pour les fabriquer.)

Roche (J.-J.), 11 mai 1909, brevet 381498/10978. (Lyre transformée.)

Pitot (A.), 11 mai 1909, brevet 357870/10979. (Pistolet-jouet à répétition automatique.)

Bellem (L.-H.-L.) et Brégéras (G.-J.-B.), 25 mars 1909, brevet 402121/10980. (Moteur à combustion pour carburants peu volatils et à mise en marche directe et instantanée.)

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Certifié conforme :

Paris, le 24 Février 1910.

Le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice,

LOUIS BARTHOU.

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