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9 Le sieur Fenasse (Paul-Auguste-Victor), caporal au 2' régiment étranger, né le 27 avril 1884 à Marcinelle (Belgique);

10° Le sieur Löblein (Jean-Georges), soldat au 1" régiment étranger, né le 8 novembre 1879 à Gekenheim (Allemagne);

11° Le sieur Pfannschmidt (Konrad-Wermer-Fritz), soldat au 2o régiment étranger, né le 10 janvier 1876 à Badingen (Allemagne);

12° Le sieur Schmidt (Auguste-Paul), caporal aa 1" régiment étranger, né le 9 septembre 1874 à Elberfeld (Allemagne);

13° Le sieur Tomatis (Antoine), maçon, né le 23 octobre 1859 à Saint-AlbanoStura (Italie), demeurant à Constantine.

14 Le sieur Lagage (Georges-Bonaventure-Joseph), soldat au 2o régiment étranger, né le 6 avril 1877 à Pecq (Belgique). (Paris, 2 Novembre 1909.)

N° 3285. DÉCRET DU Président de la RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui naturalise Français, par application du décret du 28 février 1899 :

1o Le sieur Mocata (Sébastien), chef maçon, né le 17 septembre 1878, de parents italiens, à Tunis (Tunisie), y demeurant ;

2° La dame Canova (Letizia-Antonia-Emma), femme Mocata, née le 21 avril 1890 à Callabiana (Italie), demeurant à Tunis (Tunisie). (Paris, 2 Novembre 1909.)

N° 3286.

DECRET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui admet à jouir des droits de citoyen Français, par application du décret du 25 mai 1881, le sieur La Van Manh, brigadier de la police municipale à Saigon (Cochinchine), né le 10 février 1881 à Cholon (Cochinchine). (Paris, 2 Novembre 1909.)

N° 3287. — DÉCRET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui réintègre dans la qualité de Français, par application de l'article 18 du Code civil:

La demoiselle Marchal (Marie-Antoinette-Emma), née le 12 juin 1845 à ChateauSalins (Meurthe), demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle);

2 La demoiselle Dreyfuss (Julie), née le 1′′ juillet 1866 à Grussenheim (HautRhin), demeurant à Paris;

3 La dame Demmerlé (Marguerite), veuve Hottlinger, née le 5 mars 1840 à Schmittwiller (Moselle), demeurant à Paris. (Paris, 2 Novembre 1909.)

N° 3288.

DECRET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui réintègre dans la qualité de Française, qu'elles avaient perdue par leur mariage avec des étrangers naturalisés Français par décret en date de ce jour (art. 18 du Code civil) :

1° La dame Gerber (Anna-Maria), femme Naegelen, née le 26 septembre 1863 à Guebwiller (Haut-Rhin), demeurant à Saint-Étienne (Vosges);

2 La dame Spilmont (Marie-Zélie), femme Coquelet, née le 21 octobre 1864 à Clairfontaine (Aisne), demeurant à Wignehies (Nord);

3o La dame Antich (Rosalie-Françoise-Pascale), femme Ambroise, née le 1' avril 1877 à Estagel (Pyrénées-Orientales), y demeurant;

4° La dame Frey (Caroline-Rose-Anna), femme Coll, née le 2 septembre 1877 à La Palme (Aude), y demeurant;

5° La dame Cordier (Maria-Eugénie), femme Schreiber, née le 25 juin 1874 à Bazeilles (Ardennes), demeurant à Charleville (même département);

6° La dame Montreuil (Ernestine-Aldegonde), femme Saey, née le 7 mars 1879 à Avion (Pas-de-Calais), demeurant à Roubaix (Nord);

7 La dame Chuniaud (Marie-Modeste), femme Charlier, née le 23 novembre 1868 à Nantes (Loire-Inférieure), demeurant à Paris;

8° La dame Caplat (Célina-Victoire), femme Carli, née le 4 mai 1867 à Bessèges (Gard), demeurant à Uzės (même département);

9° La dame Monmaneix (Lucie-Marie), femme Alari, née le 17 avril 1876 à Montreuil (Seine), demeurant à Mérinchal (Creuse);

10° La dame Peutevynck (Reinilde-Mathilde-Zoé), femme Saelen, née le 31 dé cembre 1877, à Borre (Nord), demeurant à Hazebrouck (même département);

11° La dame Sourd (Marie), femme Courte, née le 15 mai 1872 à Xermaménil (Meurthe-et-Moselle), y demeurant ;

12° La dame Schreiber (Marie-Anne-Antoinette), femme Lerdon, née le 12 juin 1856 à Hirtzbach (Haut-Rhin), demeurant à Belfort;

13 La dame Gutleber (Victoire), femme Moehr, née le 11 novembre 1856 à Dangolsheim (Bas-Rhin), demeurant à Paris;

14° La dame Simond (Renée-Jeanne-Hélène), femme Bertone, née le 13 novembre 1886 à Paris, demeurant au Châtelard (Savoie), (Paris, 2 Novembre 1909.)

N° 3289. DECRET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (Coutresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui réintègre dans la qualité de Française, qu'elles avaient perdue par leur mariage avec des étrangers ayant souscrit la déclaration de l'article 10 du Code civil (art. 18 du Code civil):

1° La dame Guiot (Marie-Rosalie-Léontine), femme Lacave, née le 13 septembre 1863 à Ville-Houdlémont (Meurthe-et-Moselle), y demeurant;

2° La dame Guilbert (Adèle-Marie-Joseph), femme Fournier, née le 8 février 1861 à Linselles (Nord), demeurant à Tourcoing (même département);

3 La dame Kaflaub (Anna), femme Perrin, née le 15 janvier 1878, demeurant à Lunéville (Meurthe-et-Moselle);

4° La dame Bazin (Anna-Bertha), femme Gasser, née le 22 décembre 1884 à Vescemont (territoire de Belfort), demeurant à Giromagny (même territoire);

5o La dame Delattre (Léontine-Marie), femme Kleinhans, née le 5 juin 1877 à Déville-les-Rouen (Seine-Inférieure), y demeurant;

6° La dame Laloyer (Thérèse-Augustine), femme De Groote, née le 15 avril 1846 à Béthune (Pas-de-Calais), demeurant à Lille (Nord);

Le sieur Perrean (Marie), femme Beyer, née le 23 août 1883 à Pozy (Nièvre), demeurant à Paris;

8° La dame Rondet (Marie-Thérèse), femme Dentz, née le 9 juillet 1883 à Épernay (Marne), y demeurant;

9° La dame Davand (Eugénic-Marie-Louise), femme Larger, née le 12 janvier 1884, à Châteaumeillant (Cher), demeurant à Paris. (Paris, 2 Novembre 1909.)

N° 3290. -- DÉCRET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui réintègre dans la qualité de Francaise, qu'elles avaient perdue par leur mariage avec des étrangers aujourd'hui décédés (art. 19 du Code civil):

1° La dame Gillard (Marie-Hélène); veuve Scaff, née le 4 novembre 1843, d'un père français, à Haute-Luce (États-Sardes), demeurant à Paris;

2o La dame Plumecocq ( Marie-Nathalie), veuve Lecellier, née le 10 janvier 1865, à Anzin (Nord), y demeurant;

3° La dame Defresnes (Florine), veuve Médinger, née le 9 janvier 1837, à Crespin (Nord), demeurant à Saint-Denis (Seine);

4 La dame Philippe (Félicie-Léontine), veuve Fedeli, née le 29 juin 1866 à Paris, y demeurant. (Paris, 2 Novembre 1909.)

N° 3291. — Décret du Président de la RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui autorise à prendre du service dans la marine de guerre de la République d'Haiti sans perdre la qualité de Francais le sieur Filippi (Joseph-Simon-Luc), né le 18 octobre 1879. (Paris, 2 Novembre 1909.)

Du 9 Novembre 1909.

N° 3292. Décret du Président de la RépuBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui autorise à établir leur domicile en France, pour y jouir des droits civils pendant cinq ans, à la condition d'y résider:

1 Le sieur Wielinski (Gustave), représentant de commerce, né le 1o juillet 1869 à Metz (Moselle), demeurant à Paris;

2o Le sieur Pierotti (Archange-François), charpentier, né le 6 septembre 1875 à Montefiorino (Italie), demeurant à Toulon (Var);

3 Le sieur Komondy (François-Victor), garçon boucher, né le 29 septembre 1875 à Györ-Szent-Marton (Hongrie), demeurant à Paris;

4o Le sieur Pandėlis (Dimitriades), glacier, né en 1879 à Karey Djedide (AsieMineure), demeurant à Paris. (Paris, 9 Novembre 1909.)

N° 3293. Décret du PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui naturalise Français, par application de l'article 8, § 5, n° 1, du Code civil:

1° Le sieur Schenck (Philippe), ouvrier d'usioe, né le 16 avril 1862 à Baerenthal (Moselle), demeurant à Villerupt (Meurthe-et-Moselle);

2° Le sieur Juster (Aron-Jean), étudiant en droit, né le 27 novembre 1881 à Piatra Neamtz (Roumanie), demeurant à Paris. (Paris, 9 Novembre 1909.).

N° 3291.

Décret du Président de la RépuBLIQUE FRANÇAISE (contrésigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui naturalise Français, par application de l'article 8, $ 5, n° 2, du Code civil:

1 Le sieur Majoni (Pierre), ouvrier tòlier, né le 6 février 1864 à Intra (Italie), demeurant à Montrouge (Seine);

2o Le sieur Sala (Ambroise), domestique, né le 7 juillet 1874 à Peregallo de Lesmo (Italie), demeurant à Servian (Hérault);

3o Le sieur Campiche (Louis-Émile), marchand de câbles, né le 3 janvier 1871 à Sainte-Croix (Suisse), demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes);

4° Le sieur De Sutter (Léopold), monteur de chaînes, né le 19 février 1856 à SaintNicolas (Belgique), demeurant à Roubaix (Nord);

5° La dame Marckx (Mathilde), femme De Sutter, née le 22 août 1858 à SaintNicolas (Belgique), demeurant à Roubaix (Nord);

6o Le sieur Avonts (François), ouvrier ébéniste, né le 2 septembre 1840 à Anvers (Belgique), demeurant à Paris;

7° Le sieur Parola (Honoré-Joseph), journalier, né le 3 juin 1864 à Venasca (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône);

8° Le sieur Scheuer (Jack), courtier représentant, né le 21 décembre 1872 à Francfort-sur-le-Mein (Allemagne), demeurant à Bordeaux (Gironde);

9° Le sieur Latchoumy (Armon), ouvrier agricole, né en 1864, d'une mère née dans l'inde anglaise, à Saint-Benoît (île de la Réunion), demeurant à Bras-Panon ( mème ile);

10° Le sieur Hoornaert (Charles), charretier, né le 22 avril 1866, d'un père belge, au Mesnil-Aubry (Seine-et-Oise), y demeurant;

11o Le sieur Vonner (Jean-Nicolas), journalier agricole, né le 17 janvier 1852 à Sentzich (Moselle), demeurant à Ville-sur-Lumes (Ardennes);

12° Le sieur Dell'Agnola (Candide Bonaventure), tailleur de pierres, né le 21 février 1846 à Taibon (Italie), demeurant à Nice (Alpes-Maritimes);

13° Le sieur Huyghe (David), ouvrier de filature, né le 21 janvier 1844, à Hooghlede (Belgique), demeurant à Bousbecque (Nord);

14° Le sieur Vietti (Jean-Joseph), vermicellier, né le 31 décembre 1859 à Chieri (Italie), demeurant à Albertville (Savoie);

15° La dame Verbrugge (Marie-Louise), veuve Beke, née le 22 septembre 1857 à Moorslede (Belgique), demeurant à Roncq (Nord);

16° La demoiselle Beke (Céline-Hermine), née le 16 mars 1890 à Roncq (Nord), y demeurant;

17° Le sieur Merlopie (Dominique-Louis), garçon camionneur, né le 12 mai 1853 à Beauvezer, d'un père italien, demeurant à Cap-d'Ail (Alpes-Maritimes);

18° Le sieur Bagnis (Blaise), journalier, né le 30 juin 1872 à Ninadio (Italie), demeurant à Aix (Bouches-du-Rhône);

19° Le sieur Macheroux (Jean-Joseph), ouvrier tailleur, né le 5 mars 1849 à Dorinnes (Belgique), demeurant à Paris;

20° Le sieur Giai-Via (Jean), journalier, né le 22 mars 1862 à Giaveno (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône);

21° La dame Peirolo (Joséphine), femme Giai-Via, née le 28 mai 1862 à Giaveno (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône);

22° Le sieur Candella (Jean-Baptiste), métayer, né le 19 septembre 1870 à BorgoSan-Dalmazzo (Italie), demeurant à Cuers (Var);

23° La dame Pellegrino (Magdeleine-Marguerite), femme Candella, née le 30 mars 1870 à Cuneo-Castagneretta (Italie), demeurant à Cuers (Var);

24° Le sieur Van Puymbrouck (Frédéric), liseur de dessins, né le 21 août 1863 à Saint-Nicolas (Belgique), demeurant à Roubaix (Nord);

25 Le sieur Stipo (Antoine), pêcheur, né le 14 octobre 1879 à Poggiomarino (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône);

26° La demoiselle Stipo (Lucie), née le 29 juin 1906 à Marseille (Bouches-duRhône), y demeurant ;

27° La dame Novara (Nicoline), femme Stipo, née le 3 février 1886 à Sessa-Aurunca (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône);

28° Le sieur Debugne (Henri), tisserand, né le 25 octobre 1865 à Néchin (Belgique), demeurant à Lys (Nord);

29° La dame Bettebière (Florine-Joseph), femme Debugne, née le 10 septembre 1863 à Néchin (Belgique), demeurant à Lys (Nord);

30° Le sieur André (Henry-Joseph), ouvrier d'usine, né le 11 décembre 1858 à Louette-Saint-Pierre (Belgique), demeurant à Villers-Semeuse (Ardennes);

31° Le sieur Verdura (Louis-Jean), journalier, née le 22 mars 1838 à Rio-Marina (Italie), demeurant à Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône);

32° La dame Ballerini (Erminie-Marie-Ernestine), femme Verdura, née le 18 juin 1853 à Capoliveri (Italie), demeurant à Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône);

33° Le sieur Maioli (Adelmo-Armand-Ernest), cultivateur, né le 24 novembre 1874 à Compegine (Italie), demeurant au Bez, commune de la Salle (Hautes-Alpes); 34° Le sieur Alba (Victorin-Baldomero), forgeron, né le 25 février 1887 à Villarello (Espagne), demeurant à Villeneuve-les-Avignon (Gard);

35° Le sieur Deloy (Jean-Baptiste), tisserand, né le 27 novembre 1856 à Pottes (Belgique), demeurant à Roubaix (Nord);

36o Le sieur Fahrenberger (Joseph), manœuvre, né le 25 janvier 1857 à Windischgastein (Autriche), demeurant à Moineville (Meurthe-et-Moselle);

37° Le sieur Van Dorpe (Octave-Hilaire), mineur, né le 25 février 1868 à Mullem (Belgique), demeurant à Dourges (Pas-de-Calais);

38° Le sieur Weinstock (Pinkus), ouvrier tailleur, né le 30 juin 1876 à Odessa (Russie), demeurant à Paris;

39° La dame Koubik (Annette), femme II einstock, née le 25 juillet 1880 à Odessa (Russie), demeurant à Paris;

40° Le sieur Vanden Borre (Jacques), manœuvre, né le 16 septembre 1867 à Ixelles (Belgique), demeurant à Lyon (Rhône);

41° Le sieur Geisler (Gustave-Henri), employé de commerce, né le 6 novembre 1873 à Berlin (Allemagne), demeurant à Paris;

42° Le sieur Beaumont (Joseph), cultivateur, né le 27 juin 1866 à Orbais (Belgique), demeurait à Missy-sur-Aisne (Aisne);

43 Le sieur Besdansky (Victor-Léon), ouvrier bijoutier, né le 15 mars 1850 à Vilna (Russie. deueurant à Paris;

44° La dame Hohavty (Julie), femme Besdansky, né le 15 avril 1861 à Bredy (Autriche), demeurant à Paris;

45° Le sieur Langmann (Hirsch), marchand tailleur, né le 12 mars 1866 à Bucarest (Roumanie), demeurant à Paris;

46° La demoiselle Langmann (Élise), née le 10 février 1907 à Paris, y demeurant ; 47° La dame Siffer (Esther), femme Langmann, née le 28 janvier 1881 à Focsani (Roumanie), denieurant à Paris;

48' L sicur Zagler (Félix), cuisinier, né le 14 janvier 1878 à Salzbourg (Autriche), demeurant à Epinal (Vosges);

49° Le sieur Vandecasteele (Jean-Auguste), tisserand, né le 23 mars 1855 à Iseghem (Belgique), demeurant à Halluin (Nord);

50 La dame Rygote (Christine), femme Vandecasteele, née le 21 janvier 1834 à Eeghem (Belgique), demeurant à Halluin (Nord);

51° Le sieur Alléra (Joseph), menuisier, né le 11 mai 1856 à Donato (Italie), demeurant à Viry (Haute-Savoie);

52° Le sieur Alléra (Raphaël), né le 25 octobre 1889 à Donato (Italie), demeurant à Viry (Haute-Savoie);

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