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Z.-U. CALMETTE, libraire. LAGNY frères, libraires. Rue de la Liberté. Rue Bourbon-le-Château, 1. HISTOIRE CRITIQUE ET RELIGIEUSE de Notre-Dame-de-RocAmadour, suivie d'une neuvaine, d'ms'ructions et de prières; ouvrage dédié à Mgr. de Cahors, par A.-B. CAILLAU, chanoine du Mans. 1 beau vol. in-8° orné de huit jolis dessins pris sur les lieux par Aubert, gravés sur acier par Pourvoyeur, 3 fr. au lieu de 6 fr.; sans gravures, 2 fr. au lieu de.... 5-00 N. B. M. Calmette a acquis la propriété exclusive de cet ouvrage, il accorde une bonne remise.

Le nom de l'auteur de l'Histoire de Notre-Dame-de-Lorette dispense de tout éloge.

Avis aux Bibliothécaires et aux Amateurs de bons livres.

On trouve à la Librairie ancienne de J. DEMICHELIS, rue Saint-Andrédes-Arts, 35, à Paris :

Toutes les principales publications du savant cardinal Ang. MAI, et entro autres la suivante, tout récemment publiée:

NOVA BIBLIOTHECA PATRUM. Romæ 1885. 6 vol. gr. in-4°. 156-00 ACTA SANCTORUM. Octobris, tom. 5us, gus, 7us et 8us. Cum auctario tomi i et G. Le tout ensemble..... 250-00 THOME AQUIN. (S.) opera omnia. Editio nov. 24 vol. gr. in-4°. 275-00 FERR VRIS. Prompta bibliotheca canonica, theologica, civilis, liturgica, elc. Rom. 56 livraisons parues. Chaque livraison..

Demander, par lettre affranchie, le Catalogue de librairie ancienne.

SOUS PRESSE.

1-75

La quatrième livraison des MARQUES TYPOGRAPHIQUES, publiées par M. Silvestre, ancien libraire à Paris, paraîtra dans le courant du mois d'avril 1854: le cominerce de la librairie est prévenu que conformément à l'annonce qui en a été faite dans la Bibliographie de la France (1o 2822 de l'année 1853), lors de la mise en vente de cette 4 livraison, le prix sera angmenté (pour les personnes qui n'auront pas souserit) d'un franc pour chaque livraison sur papier vergé, et de 2 fr. pour chaque livraison sur papier vélin

collé.

On souscrit à Paris, chez M. Potier, libraire, quai Malaquais, 9, et chez M. Téchener, libraire, place du Louvre, 20.

A VENDRE.

UNE PRESSE MÉCANIQUE à 4 cylindres, imprimant une feuille de 1 mètre 20 cent. sur 70 cent.: une autre à un seul cylindre, imprimant une feuille de 1 mètre 5 cent. sur 70 cent. Tontes deux nenves.

S'adresser, pour les voir, 18. rue du Val-de-Grâce, et pour traiter à M. GIROUDOT père, boulevard Saint-Jacques, 86, qui donnera toutes facilités.

VENTE après décès du FONDS DE LIBRAIRIE de M. Sévalle, à Montpellier Hérault), et du brevet. Il y a encore neuf années de bail, trèsbelle position dans le centre de la ville.

S'adresser sur les lieux.

ON DEMANDE UN GARCON DE MAGASIN. S'adresser chez M. RORET, rue Hantefeuille, 12.

On demande un BON COMMIS LIBRAIRE, chez M. LAISNÉ, passage Véro-Dodat, 1.

ON DEMANDE DES VOYAGEURS pour placer à la commission, à Paris et dans les départements, des produits de librairie et de papeterie d'une vente facile. S'adresser hôtel et rue Gît-le-Cœur, 3, de 9 à 10

heures du matin, chambre no 5.

Librairie de PILLET aîné, rue des Grands-Augustins, 5 5. Œuvres du Marquis de Chambray. HISTOIRE DE L'EXPEDITION DE RUSSIE. Troisième édition, augmentée de plus de cent lettres inédites de Napoléon. 3 vol. in-8° avec un atlas et une vue du passage du Niémen, de la bataille de la Moskowa, et du passage de la Bérézina. 18-00

PHILOSOPHIE DE LA GUERRE. Troisième édition. 1 vol. in-8°,

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TRAITÉ PRATIQUE DES ARBRES RÉSINEUX CONIFÈRES A GRANDES DIMENSIONS, que l'on peut cultiver en futaie dans les climats temperes. Un volume très-grand in-8°, avec vignettes et planches. Prix: 12 fr., et avec atlas colorié . . .

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2-RO

PRECIS SUR LES GREFFES, faisant suite au Guide des JardinIESO qui a reçu en 1820 l'approbation de la Société centrale d'agriculture, par lə docteur Beaumer. In 8°, avec planch s. Prix: au lieu de 2 f..... 1-23 HERMITE DE BELLEVILLE, ou choix d'opuscules politiques, litté– raires et satiriques, de Charles COLNET, précédées d'une notice sur sa vie. Nouvelle édition, 2 vol. in-8°. Au lieu de 15 fr.. 8-00 DICTIONNAIRE TOPOGRAPHIQUE DES ENVIRONS DE PARIS, jusqu'à vingt lieues à la ronde de cette capitale, par Ch. OUDIETTE, ingénieurgéographe, 2e édit., 1 fort vol. in-8°. Au lieu de 8 fr.

ACTES OFFICIELS.

Paris, le 17 février.

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....

3-00

Décret impérial portant promulgation de la convention conclue entre la France et la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art.

NAPOLÉON,

Par la grace de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français,
A tous présents et à venir, salut :

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat au département des affaires étrangères,

Avons décrété et décrétons ce qui suit :

Art. 1er. La convention conclue, le 16 décembre de l'année 1853, entre la France et a principauté de Schharzbourg-Rudolstadt, pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, ayant été ratifiée par les deux gouvernements contractants, et les ratifications respectives ayant été é

changées le 29 janvier 1854, ladite convention dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution.

Convention.

Sa Majesté l'Empereur des Français et Son Altesse Sérénissime le prince de Schwarzbourg-Rudolstadt, également animés du désir de protéger les sciences et les arts, et d'encourager les entreprises utiles qui s'y rapportent, ont, à cette fin, résolu d'adopter, d'un cominun accord, les mesures les plus propres à garantir, dans les deux pays, aux auteurs ou à leurs ayants cause, la propriété des œuvres littéraires ou artistiques, publiées pour la première fois en France ou dans la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt.

Dans ce but, ils ont nommé pour leurs plenipotentiaires, savoir;

Sa Majesté l'Empereur des Français, le sieur Auguste, marquis de Tallenay, grand officier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, grand-croix de l'ordre d'Isabelle-la-Catholique d'Espagne et de l'ordre de Philippe-le-Magnanime du grand-duché de Hesse, commandeur de l'ordre de la Conception de Portugal et de l'ordre de Saint-Grégoire de Rome, officier de l'ordre de Léopold de Belgique, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près la sérénissime confédération germanique, son ministre plénipotentiaire près Son Altesse le duc de Nassau, et son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près la ville libre de Francfort;

Son Altesse Sérénissime le prince de Schwarzbourg-Rudolstadt, le sieur Guillaume de Eisendecher, docteur en droit, conseiller d'Etat, envoyé et ministre plénipotentiaire d'Oldenbourg, d'Anhalt et de Schwarzbourg à la diète germanique, grand-croix, commandeur et chevalier de plusieurs ordres.

Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants :

Art. 1. Le droit exclusif des auteurs de publier (verviel faltigen) leurs ouvrages d'esprit ou d'art, tels que livres, écrits, œuvres dramatiques, compositions musicales, tableaux, gravures, lithographies, dessins, travaux de sculpture et autres productions littéraires et artistiques, sera protégé également dans les deux é'ats, de telle sorte que la protection accordée en France, par le décret du 28 mars 1852, aux ouvrages publiés dans la principauté de Schwarzbourg Rudolstadt, sera également accordée, d'après les termes des lois et ordonnances qui régissent la matière dans la principauté, aux ouvrages publiés en France. Les représentants légaux ou les ayants cause des auteurs d'oeuvres littéraires ou artistiques jouiront, dans la même mesure, de la protection qui leur est accordée par ces lois.

Art. 2. Les stipulations de l'article 1er s'appliqueront également à la représentation ou exécution des œuvres dramatiques ou musicales, en tant que les lois de chacun des deux états garantissent ou garantiront, par la suite, protection aux œuvres susdites, exécutées ou représentées pour la première fois sur les territoires respectifs.

Art. 3. Pour assurer à tous ouvrages littéraires ou artistiques la protection stipulée dans les articles précédents, it suffira que leurs auteurs établissent au besoin, par un témoignage émanant d'une autorité publique, que l'ouvrage en question est une œuvre originale qui, dans le pays où elle a été publiée, jouit de la protection légale contre la contrefaçon ou réimpression illicite.

Les hautes parties contractantes se réservent de désigner les autorités publiques des deux Etats qui seront compétentes pour l'expédition de tels témoignages d'originalité.

S

Art. 4. L'exposition et la vente de réimpressions et reproductions illicite, des œuvres indiquées dans l'article fer sont prohibées dans les deux Etatst sans qu'il y ait à distinguer si ces réimpressions ou reproductions proviennen de l'un des Etats mêmes, ou de tout autre pays.

Art. 5. Les deux hautes parties contractantes s'engagent à assurer, par tous les moyens en leur pouvoir, l'exécution des stipulations contenues dans les

articles précédents, et à faire jouir réciproquement leurs ressortissants de la protection légale assurée aux nationaux.

Les tribunaux de chaque pays auront à décider, d'après la législation existante, la question de contrefaçon ou de reproduction illicite.

Art. 6. La présente convention ne pourra faire obstacle à la publication ou à la vente des réimpressions ou reproductions qui auraient été déjà publiées, introduites ou commandées, en tout ou en partie, dans chacun des deux Etats, antérieurement à sa publication.

Un an après la mise en exécution du traité, la vente des réimpressions indiquées dans le présent article ne pourra plus avoir lieu.

Art. 7. Pour faciliter l'exécution de ce traité, les deux hautes parties contraciantes se communiqueront respectivement les lois et ordonnances que chacune d'elles aurait promulguées ou pourrait, à l'avenir, promulguer pour garantir le commerce légitime contre la réimpression et reproduction illicite. Art. 8. Les stipulations de ce traité ne sauraient infirmer le droit des deux hautes parties contractantes de surveiller, de permettre ou d'interdire, à leur convenance, par des mesures législatives ou administratives, le commerce, la représentation, l'exposition (feithaltung) ou la vente de productions littéraires et artistiques. De même, aucune des stipulations de la présente convention ne saurait être interprétée de manière à contester le droit des hautes parties contractantes de prohiber l'importation, sur leur propre territoire. de livres que leur législation intérieure on des traités avec d'autres Etats feraient entrer dans la catégorie des reproductions illicites.

Art. 9. La présente convention aura force et vigueur pendant dix ans, à partir du jour où ses ratifications aurout en lien, et dans le cas où aucune des deux parties n'aurait signifié, douze mois avant l'expiration de ladite période de dix années, son intention d'en faire cesser les effets, la convention continuera à rester en vigueur encore une année, et amsi de suite, d'année en année, jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où l'une ou l'autre des parties l'au a dénoncée.

Ar. 10. La présente convention sera ratifiée, et l'échange des ratifications aura lieu à Francfort-sur-Mein, dans le délai de deux mois au plus tard.

Après l'échanze des rat fications, le présent traité sera publié par les deux hautes parties contractantes aussitôt que possible, et il sera mis en vigueur après la publication accomplie dans les deux États.

Fait à Francfort, le 16 décembre 1853.

(L S.) Signé TALLENAY. (L. S.) Signé W. de Eisendecher. Art. 2. Notre garde des sceaux, ministre secrétaire d'Etat an département de la justice, et notre ministre secrétaire d'Etat au département des affaires étrangères sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret.

Fait à Paris, le 9 février de l'an 1854. Vu et scellé du sceau de l'Eat:

Le garde des sceaux ministre de la justice,

ABBATUCCI.

NAPOLÉON.

Par l'Empereur:

Le ministre des affaires

etrangères. DROUYN DE LIUYS.

ÉTAT DES VENTES.

Continuation de la vente de livres composant la bibliothèque de feu M. Van den Zande, catalogue M. Téchencr. (Voyez no 32).

Place du Parvis-Notre-Dame, 22. Continuation de la vente de livres composant la bibliothèque de fen M. l'abbé J. Labouderie. (Voyez no 766).

Rue des Bons-Enfants, 28. Continuation de la vente d'une collection de lettres autographes provenant du cabinet de M. H**. (Voyez no 911).

6 mars, rue de l'Eperon, 12. Vente de livres qui composaient la bibliothèque de M. G.-B. Depping. (Voyez no 1060).

10 mars, rue des Bns-Enfants, 28. Vente de livres composant la bibliothèque de feu M. J.-J.-G. Fœlix (Voyez no 767.)

13 mars, rue Drouo1, 5. Vente d'objets d'art, livres, etc., provenant du cabinet de feu M. Visconti, (Voyez no 1061).

Paris, imprimeric de PILLET fils aîné, rue des Grands-Augustins, 5.

SAMEDI

(N° 10).

11 MARS 1854

Feuilleton

DU

JOURNAL DE LA LIBRAIRIE

SAINTJORRE, Libraire, 7, boulevard des Italiens.

Rabais extraordinaire.

...

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