Sociétés commerciales.

D'un acte sous seings privés, fait double à Paris, le 10 mars 1858, enregistré entre : 1° M. Jean-Germain-Désiré ARMENGAUD, homme de lettres, chevalier de l'ordre de Saint-Grégoire le Grand, demeurant à Paris, rue Taitbout, 41; et 2° M. Jean-Louis-Alfred ARMENGAUD, son neveu, mineur émancipé, dûment autorisé par son père à faire le commerce, ainsi qu'il résulte d'un acte reçu par M. le juge de paix du 2° arrondissement de Paris, en date du 17 février 1858, enregistré et affiché, demeurant à Paris, rue du Faubourg Montmartre, 43; Il appert;

Premièrement, qu'une société en nom collectif est formée entre les parties, ayant pour objet :

1o La publication et la vente des ouvrages dont M. Armengaud oncle est ou sera l'auteur; 2o La vente des bois et clichés, de gravures dont ce dernier est on sera propriétaire;

3o La vente des gravures elles-mêmes, vendues séparément par pièces détachées;

4o La confection ainsi que la vente des reproductions qui pourront être tirées, soit au moyen du daguerréotype, soit au moyen de la gravure, des œuvres d'art dont M. Armengaud oncle est propriétaire;

5o La vente desdites œuvres d'art;

6o La vente des manuscrits et volumes composant la bibliothèque dont M. Armengaud oncle est propriétaire;

Deuxièmement, que le siége de la présente société est établi à Paris, rue Taitbout, 41, sauf à être établi ultérieurement à Passy, rue Singer, 2, ou partout ailleurs;

Troisièmement, que la raison et la signature sociales sont : J. D. ARMENGAUD et Ce, et qu'elles appartiennent à M. Armengaud oncle, seul;

Quatrièmement, que M. Armengaud oncle est également seul administrateur de la société; Cinquièmement, que la société aura quinze années de durée consécutive, qui ont commencé à courir le 1er mars 1858. Pour extrait:

Signé : SCHAYÉ.

D'un acte sous signatures privées, en date à Paris du quinze mars mil huit cent cinquantehuit, enregistré audit lieu le vingt-neuf du même mois, entre : 1° M. Henri-Louis LAVAUD, artiste peintre photographe, demeurant à Paris, rue des Petits-Hôtels, 34; 2o et M. Bernard FABRE, propriétaire, demeurant aussi à Paris, rue des Petits-Hôtels, 34, il appert que la société en nom collectif qui avait été formée entre eux pour dix années, à partir du quinze avril de l'année dernière, pour l'exploitation d'un établissement de photographie, dont le siége était à Paris, boulevard Montmartre, 5, aux termes d'un acte sous signatures privées, fait double entre eux à Paris, le trente mai mil huit cent cinquante-sept, enregistré au même lieu le premier juin suivant, est et demeure dissoute à partir du quinze décembre dernier, et que M. Fabre, l'un d'eux, en est liquidateur. Pour extrait : GEOFFROY.

ERRATUM.

Dans l'annonce de la société LACROIX et BAUDRY publiée dans notre dernier numéro, lisez : La signature sociale donnée par l'un des associés suffira pour les traites (mandats), etc, etc., au lieu de pour les traités.

Le secrétaire-gérant, DUCHASTAING. Paris, imp. de Pillet fils aîné, rue des Grands-Augustins, 5.

Vu la convention de poste conclue entre la France et la Belgique le 3 décembre 1857;

Vu la loi du 14 floréal an x [4 mai 1802]; Vu le décrat organique sur la presse, du 17 février 1852;

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat au département des finances,

Avons décrété et décrétons cè qui suit :

Art. 1er. Les taxes à percevoir par l'administration des postes de France, tant pour l'affranchissement des lettres ordinaires expédiées de la France et de l'Algérie, à destination de la Belgique, que pour l'affranchissement des lettres ordinaires expédiées de la France et de l'Algérie, par la voie de la Belgique, à destination des colonies et autres pays d'outre-mer, seront payées par les envoyeurs conformément au tarif ci-après :

Belgique. Condition de l'affranchissement, 40 cent. par chaque poids de dix grammes ou fraction de dix grammes.

Colonies et autres pays d'outre-mer, 90 cent. par chaque poids de sept grammes et demi ou fraction de sept grammes et demi.

Par exception aux dispositions du tarif cidessus, la taxe à percevoir pour l'affranchissement des lettres adressées de France en Belgique sera réduite à vingt centimes par dix grammes ou fraction de dix grammes, lorsque la distance existant, en ligne droite, entre le bureau français d'origine et le bureau belge de destination ne dépassera pas trente kilomètres.

Art. 2. Les taxes à percevoir en vertu de l'article précédent, pour l'affranchissement des lettres à destination de la Belgique, pourront Chronique, 1858.

être acquittées par les envoyeurs au moyen des timbres d'affranchissement que l'administration des postes de France est autorisée à faire vendre.

Lorsque les timbres apposées sur une lettre représenteront une somme inférieure à celle due pour l'affranchissement, le destinataire aura à payer une taxe égale à la différence existant entre la valeur desdits timbres et la taxe due pour une lettre non affranchie du même poids.

Art. 3. Les taxes à percevoir par l'administration des postes de France, tant pour les lettres non affranchies qui seront expédiées de la Belgique, à destination de la France et de l'Algérie, que pour les lettres qui seront expédiées des colonies et autres pays d'outre-mer, par la voie de la Belgique, à destination de la France et de l'Algérie, seront payées par les destinataires conformément au tarif ci-dessous :

Belgique. Lettres non affranchies, 60 cent. par dix grammes ou fraction de dix grammes.

Colonies et autres pays d'outre-mer. Lettres affranchies jusqu'au port d'embarquement, 90 cent. par sept grammes et demi ou fraction de sept grammes et demi.

Par exception aux dispositions du tarif ci-dessus, la taxe à percevoir, pour les lettres non affranchies adressées de Belgique en France, sera réduite à trente centimes par dix grammes ou fraction de dix grammes, lorsque la distance existant, en ligne droite, entre le bureau belge d'origine et le bureau français de destination ne dépassera pas trente kilomètres.

Art. 4. Les lettres insuffisamment affranchies au moyen de timbres-poste belges, qui seront expédiées de la Belgique pour la France et l'AIgérie, seront considérées comme non affranchies et taxées comme telles, sauf déduction du prix de ces timbres.

Toutefois, lorsque la taxe complémentaire à payer par le destinataire d'une lettre insuffisamment affranchie présentera une fraction de décime, il sera perçu un décime entier pour cette fraction.

Art. 5. Les habitants de la France et de l'Algérie pourront échanger des lettres dites chargées avec les habitants de la Belgique; ces lettres devront être affranchies jusqu'à destination.

La somme à percevoir pour l'affranchissement de chaque lettre chargée expédiée de la

15.

France ou de l'Algérie, à destination de la Belgique, se composera, savoir :

1° De la taxe fixée par l'article 1er du présent décret pour l'affranchissement d'une lettre ordinaire affranchie du même poids;

2o D'un droit fixe de cinquante centimes, sans égard au poids de la lettre chargée.

Art. 6. La correspondance exclusivement relative au service public, adressée de Belgique en France, et dont la circulation en franchise aura été autorisée sur le territoire belge, sera délivrée sans taxe au destinataire, si l'autorité ou le fonctionnaire à qui elle est adressée jouit en France de la franchise; mais si le destinataire ne jouit pas de la franchise, cette correspondance supportera la taxe territoriale dont sont passibles, en vertu de l'article 1er de la loi du 20 mai 1854, les lettres non affranchies circulant à l'intérieur de bureau à bureau.

Art. 7. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographiés ou autographiés, qui seront expédiés soit de la France et de l'Algérie pour la Belgique, soit de la Belgique pour la France et l'Algérie, devront être affranchies jusqu'à destination.

La taxe d'affranchissement des journaux, des gazettes et des ouvrages périodiques sera perçue d'après le poids brut de chaque paquet portant une adresse particulière, à raison de dix centimes par quarante grammes ou fraction de quarante grammes.

La taxe d'affranchissement des livres brochés, des livres reliés, des brochures, des papiers de musique, des catalogues, des prospectus, des annonces et des avis divers imprimés, gravés, lithographiés ou autographiés, sera perçue d'après le poids brut de chaque paquet portant une adresse particulière, à raison de cinq centimes par vingt grammes ou fraction de vingt grammes, jusqu'à cent grammes inclusivement. Lorsque le poids dépassera cent grammes, la taxe sera augmentée de cinq centimes parchaque cinquante grammes ou fraction de cinquante grammes excédant.

Art. 8. Pour jouir des modérations de taxe accordées par l'article précédent, les imprimés de toute nature devront être affranchis conformément audit article, être mis sous bande, et ne porter aucune écriture, chiffre ou signe quelconque à la main, si ce n'est l'adresse du destinataire, la signature de l'envoyeur et la date. Les imprimés qui ne réuniraient pas ces conditions seront considérés comme lettres et traités en conséquence.

Art. 9. Les imprimés désignés dans les deux articles précédents ne seront reçus ou distribués par les bureaux dépendant de l'administration des postes de France, qu'autant qu'il aura été satisfait, à leur égard, aux lois, décrets, ordon

nances ou arrêtés qui fixent les conditions de leur publication et de leur circulation en France.

Art. 10. Les lettres ordinaires, les lettres chargées et les imprimés de toute nature que l'administration des postes de Belgique livrera à l'administration des postes de France affranchis jusqu'à destination et qui porteront, du côté de l'adresse, l'empreinte d'un timbre fournissant les initiales P, D, seront exempts de tout droit ou taxe à la charge des destinataires.

Art. 11. Il ne sera admis à destination de la Belgique et des pays auxquels la Belgique sert d'intermédiaire, aucun paquet ou lettre qui contiendrait soit de l'or ou de l'argent monnayé, soit des bijoux ou effets précieux, soit enfin tout autre objet passible de droits de douane.

Art. 12. Les lettres chargées, expédiées de la France et de l'Algérie pour la Belgique, ne pourront être admises que sous enveloppe et fermées au moins de deux cachets en cire; ces cachets devront porter une empreinte uniforme, reproduisant un signe particulier à l'envoyeur, et être placés de manière à retenir tous les plis de l'enveloppe.

Art. 13. Dans le cas où quelque lettre chargée viendrait à être perdue, il sera payé à l'envoyeur une indemnité de cinquante francs. Les réclamations concernant la perte des lettres chargées ne seront admises que dans les six mois qui suivront la date du dépôt du chargement; passé ce terme, les réclamants n'auront droit à aucune indemnité.

Art. 14. Les dispositions du présent décret seront exécutoires à partir du 1er avril 1858.

Art. 15. Sont et demeurent abrogés les décrets des 17 septembre 1849, 6 juin 1850 et 22 septembre 1854, concernant les correspondances échangées entre la France et la Belgique.

Art. 16. Notre ministre secrétaire d'État au département des finances est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bul– letin des lois.

Fait au palais des Tuileries, le 27 février 1858. Signé: NAPOLÉON. Par l'empereur: Le ministre secrétaire d'État au département des finances, (Bulletin des lois, no 584.)

Signé: P. MAGne.

FAITS DIVERS.

Par décret impérial du 14 janvier 1858, un crédit extraordinaire de 80,000 francs a été ouvert sur l'exercice 1858, applicable aux dépenses de la collection et de la publication de la correspondance de l'empereur Napoléon Ier.

M. le ministre de l'instruction publique et des cultes vient de nommer M. de Saint-Georges, directeur de l'imprimerie impériale, officier de l'instruction publique.

-Le Monde littéraire de Turin annonce, dans son numéro du 3 avril, qu'on vient de découvrir à Hanovre un mémoire critique écrit tout entier de la main de Leibnitz, dans lequel l'illustre philosophe réfute de point en point les doctrines de Spinosa.

-Dans la Hollande, petit pays qui ne compte. que trois millions d'habitants, on a publié de 1848 à 1856 près de 1,800 ouvrages par an, et le nombre a toujours été en progressant. Il a paru en 1856, 1,859 ouvrages nouveaux qui peuvent se classer ainsi : Théologie, 349; philosophie et histoire littéraire, 265; livres pour les écoles, 188; économie politique, 138; histoire, 112; philosophie naturelle, 52; mathématiques, 25; jurisprudence, 48; métaphysique, 17; belles-lettres et romans, 142. Les 523 autres ne sont pas spécifiés. On publie de plus 150 journaux et 60 autres recueils périodiques. Il y a dans le pays 900 libraires et éditeurs, 289 imprimeurs, 134 fabricants de papier.

Il se publie en Suède 87 journaux et 14 recueils périodiques, dont 13 des premiers et 7 des derniers à Stockholm. Outre ces publications, 7 journaux sont édités à Gottenbourg, 5 à Upsal et 4 à Lund.

-On construit pour le journal the Times une nouvelle machine qui permettra de tirer vingt mille exemplaires par heure.

CORRESPONDANCE.

Liége, le 1er avril 1858.

Monsieur le président,

J'ai l'honneur de vous informer que, par suite de la nouvelle convention postale conclue entre la France et la Belgique, rendue exécutoire le 1er avril courant, j'ai pris à l'égard de mes relations françaises les résolutions suivantes :

1° Toutes mes lettres seront affranchies. 2o Je refuserai toutes celles qui ne le seront pas ou qui ne le seront qu'insuffisamment.

Le timbre d'affranchissement de France en Belgique est de 40 centimes, mais beaucoup de personnes se servent seulement d'un timbre de 20 centimes, et le port est alors réclamé en entier au destinataire.

Agréez mes sincères salutations.

J. DesOER.

ANGLETERRE,

Livres.

ACTON (W.). The Functions and Disorders of the Reproductive Organs, in Youth, in Adult Age and in Advanced Life, considered in their Physiological, Social and Psychological Relations. By W. Acton, 8, London, Churchill. cloth, 7s.

ALISON (A.) History of Europe from the Fall of Napoleon in 1815 to the accession of Louis Napoleon in 1852. By sir Archibald Alison. Vol. 7, 8vo. pp. 750. London, Blackwood. cloth, 15s.

ATKINSON. Memoirs of the Queens of Prussia, by Emma Willsher Atkinson. 8vo. London, Kent. cloth, 7s. 6d.

BAIRD (W.). A Cyclopedia of the Natural Sciences, by William Baird. 8vo. London, Murray. cloth, 42s.

BURKE (E.) History of the Life and Times of Edmund Burke. By Thomas Macknight. 2 vols. 8vo. London, Chapmann and H. cloth, 30s.

CHAMBRE. Recollections of West-End Life; with Sketches of Society in Paris, India, etc. By Major Chambre. 2 vols. post 8vo. pp. 608. London, Hurst. cloth, 21s.

CREASY (E. S.). History of the Ottoman Turks from the Beginning of their Empire to the Present Time chiefly founded on Von Hammer. By E. S. Creasy. New edition, 8vo. pp. 1050. London. cloth,

15s.

GREY (Mrs.).—Cousin Harry. 3 vols. post 8vo. London, Hurst and B. cloth, 31s. 6d.

HUBBACK (M.). - The Stage and the Company : a Novel. By Mr. Hubback. 3 vols. post 8vo. pp. 980. London, Skeet. 31s. 6d.

KING (Thomas H.). The Study Book of Mediæval Architecture and Art, by Th. H. King. vol. 1 folid. London, Bell. half-bound, 63s.

LOBB (Harry). On some of the more Obscure Forms of Nervous Affections, their Pathology and Treatment; with an Introduction on the Physiology of Digestion and Assimilation, and the Generation and Distribution of Nerve Force. By H. W. Lobb. 8vo. London, Churchill. cloth, 10s. 6d.

MACQUEEN. A Practical Treatise on Divorce and Matrimonial Jurisdiction under the Act of 1857; and new orders. By John Fraser Macqueen. 8vo. pp. 200. London, Maxweel, 10s. 6d.

MILLS (A.). India in 1858, a Summary of the Existing Administration, Political, Fiscal and Judicial of British India. By Arthur Mills. 8vo. pp. 300. London, Murray, 10s. 6d.

MUIR (W.). The Life of Mahomet and History of Islam, to the Era of the Hegira; with Introductory Chapters on the Criginal Sources for the Biography of Mahomet, and on the Pre-Ismalite History of Arabia. By W. Muir. 2 vols. 8vo. London, Smith and E. cloth, 32s.

PATERSON (W.).-William Paterson, the Merchant, Statesman, and Founder of the Bank of England : his Life and Trials. By S. Bannister. 12mo. (Edinburgh), London, Bryce. cloth, 5s.

VON TEMPSKY (G. F.).- Mitla; a Narrative of Incidents and Personal Adventures in a Journey in Mexico, Guatemala and Salvador, in the years 1853 to 1855, Edited by J. S. Bell. 8vo. pp. 440. London, Longmann, 18s.

YEAR after Year: a Tale. By the Author of Paul Ferrol. Post 8yo, London, Saunders and Co. cloth, 10s. 6d.

YULE (Henry). — A Narrative of the Mission sent by the Governor General of India to the Court of Ava in 1855 with Notices of the Country Government and People. By Henry Yule. Imperial 8vo. London, Smith and E. cloth, 31s. 6d.

AMÉRIQUE.

Livres.

BARCLAY (J. T.). The City of the Great King; or Jerusalem as it was, as it is, and as it is to be, by J. T. Barclay, m. d. 8vo, Maps, Portrait, 5 Steel Engravings, 9 Panoramas and 45 Woodcuts. NewYork p.p. 627, cloth, 21 s.

CORDOVA (J. de). —Texas, her Resources and her Public Men; by J. de Cordova. 12mo. Philadelphia, p.p. 372, sewed. 5 s.

GRAY (A.). Introduction to Structural and Systematic Botany, and Vegetable Physiology; illustrated with over Thirteen Hundred Woodcuts; by Asa, Gray M. D. 8vo New. York, p.p. 555, cloth, 10 s. 6. d.

PIGGOT (A. S.).—The Chemistry and Metallurgy of Copper Mines of the United States and other Countries, including the Art of Mining and Preparing Ores for Market, and the Various Processes of Copper Smetting, etc.; by A. S. Piggot, M. D. Post 8vo. Philadelphia with Illustrations, p.p. 381, cloth, 7 s. 6. d.

WEBSTER (R.). A History of the Presbyterian Church in America, from its Origin until the year 1760; by the Rev. Richard Webster. 8vo. Philadelphia, p.p. 720, cloth, 18 s.

BELGIQUE. Livres.

BARLET (C. H.).- Géographie industrielle et commerciale de la Belgique, indiquant les productions minérales, agricoles et industrielles de chaque localité; les voies de transport; les produits qui font l'objet du commerce avec l'étranger; les lieux de production ou de provenance, et de destination des denrées coloniales; une nomenclature de ces mêmes denrées, désignant leurs espèces, leurs usages, etc., par C. H. Barlet, professeur de sciences commerciales et d'économie politique à l'Athénée royal de Liége. In-8° de 225 pages. Malines, impr. de E. F. Van Velsen. 2 fr.

CHARRAS. Histoire de la campagne de 1815. Waterloo; par le lieutenant-colonel Charras. 2e édition. 2 vol. in-8° de 212 et 228 pages et suivis d'un atlas de cinq cartes spécialement dessinées pour cet ouvrage par M. Vandermaelen. Bruxelles, Meline, Cans et comp. 8 fr.

DICTIONNAIRE des communes, des hameaux, châteaux, fermes, hauts fourneaux, charbonnages, etc., du royaume de Belgique; rédigé sur les documents officiels du recensement opéré par le gouvernement le 31 décembre 1856; par H. Tarlier, rédacteur du Dictionnaire officiel des distances légales, de l'Almanach Royal officiel, de l'Almanach du Commerce, etc. In-8° de vIII-332 pages. Bruxelles, H. Tarlier. 6 fr.

PIETERS (Charles). Annales de l'imprimerie des Elzevier, ou Histoire de leur famille et de leurs éditions, par Charles Pieters. 2° édition, revue et augmentée. In-8o de 502 pages. Bruges, AnnootBraackman. ·

Le secrétaire-gérant, DUCHASTAING. Paris,.imp. de Pillet fils ainé, rue des Grands-Augustins, 5.