Bulletin des lois de la République franc̜aise, Edicions 4226-4256Imprimerie nationale, 1908 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 79.
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... ( Alger ) ; 4 Le sieur Florit ( Pierre - Antoine ) , cultivateur , né le 25 octobre 1864 , de parents espagnols , à Crescia ( Alger ) , y demeurant ; 5 La dame Mestre ( Clara - Maria ) , femme Florit , née le 15 novembre 1867 à Jalon ...
... ( Alger ) ; 4 Le sieur Florit ( Pierre - Antoine ) , cultivateur , né le 25 octobre 1864 , de parents espagnols , à Crescia ( Alger ) , y demeurant ; 5 La dame Mestre ( Clara - Maria ) , femme Florit , née le 15 novembre 1867 à Jalon ...
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... ( Alger ) , né le 14 novembre 1888 à Alger , d'un père né au Maroc et d'une mère née en Algérie . Déclaration souscrite , le 23 janvier 1908 , par le père , devant le juge de paix du canton d'Orléansville ( Alger ) , en vue de renoncer ...
... ( Alger ) , né le 14 novembre 1888 à Alger , d'un père né au Maroc et d'une mère née en Algérie . Déclaration souscrite , le 23 janvier 1908 , par le père , devant le juge de paix du canton d'Orléansville ( Alger ) , en vue de renoncer ...
Pàgina 2971
... Alger , rue Saint- Augustin , n ° 28 , née le 25 mars 1899 à Bouzaréa ( Alger ) , d'un père né en Espagne et d'une mère née en France . Déclaration souscrite , le 18 février 1908 , par le père , devant le juge de paix du canton sud d ...
... Alger , rue Saint- Augustin , n ° 28 , née le 25 mars 1899 à Bouzaréa ( Alger ) , d'un père né en Espagne et d'une mère née en France . Déclaration souscrite , le 18 février 1908 , par le père , devant le juge de paix du canton sud d ...
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Frases i termes més freqüents
11 avril 18 août 1er avril 1er mai 9 juin Alger Alpes-Maritimes Ariège article du tableau Bouches-du-Rhône Bulletin des lois Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue DATES des lois DATES DOMICILE décédé titulaire décembre Déclaration souscrite demeurant devant le juge FALLIÈRES finances du Conseil finances sont chargés Halluin Haute-Garonne imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janvier jouissance du jour jour indiqué Journal officiel juge de paix l'exécution du présent liquidations de Pensions loi du 9 LOUIS BARTHOU mars mère née Meurthe-et-Moselle ministre des finances NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE officiel et inséré Oran paix du canton Pas-de-Calais pensions civiles comprises Pensions de retraite pensions militaires pensions seront inscrites possibilité d'en imputer présent décret publié au Journal Rambouillet rapport du ministre reconnu la légalité répudiation prévue Saône-et-Loire section des finances sera publié sieur tableau qui suit titulaire d'une pension trésor public vertu de l'article vue de renoncer