 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 pàgines
...SaintChristophe , que ces Présentes ils aient à faire lire , pu! lier et enregistrer , et le contenu en icelles garder et observer de point en point , selon leur forme et teneur, sans y contrevenir , ni permettre qu'il y soit contrevenu , en quelque sorte et manière que ce soit;... | |
 | Jean François Louis Hozier (comte d') - 1817 - 162 pàgines
...mandons que ces Presentes vous ayez à faire lire , publier et enregistrer , et le contenu en icelles garder et observer de point en point selon leur forme et teneur, sans que pour quelque cause ou pretexte que ce soit il y soit contrevenu: Enjoignons à notre Procureur... | |
 | Placide Justin - 1826 - 664 pàgines
...Saint-Christophe, que ces présentes ils aient à faire lire , publier et enregistrer ; et le contenu en icelles , garder et observer de point en point selon leur forme et teneur , sans y contrevenir , ni permettre qu'il y soit contrevenu en quelque sorte et manière que ce soit,... | |
 | France - 1827 - 702 pàgines
...comme à lui appartient, que nos présentes déclaration, vouloir et ordonnance desdites modifications, et adjonctions contenues en cesdites présentes, ils...et observer de point en point selon leur forme et wneur, tout ainsi et par la manière que dessus est dit, sans y fiire difficulté , et si aucun empeschement... | |
 | comte de Chatauvillard - 1836 - 502 pàgines
...Declarations précédens , vous ayez à faire lire et publier, et le contenu d'iceux inviolablement executer, garder et observer de point en point selon leur forme et teneur, et que des amendes qui nous seront adjugées le tiers soit appliqué pour la nourriture et entretenement... | |
 | Joseph M. White - 1839 - 776 pàgines
...Mandons que les Présentes vous ayez à faire lire, publier et Enregisrter, et le contenu en icelles garder et observer de point en point selon leur forme et teneur, sans que pour quelque cause ou prétexte que ce soit il y soit contrevenu ; Enjoignons ît nostre Procureur... | |
 | Marseilles - 1843 - 670 pàgines
...Provence , que ces présentes ils ayent à fère lire , publier, enregistrer et le contenu en icelle, garder et observer de point en point , selon leur forme et teneur, faizant cesser tous troubles et empêchement à ce contraires , car tel est nostre plaizir. Donné... | |
 | Eugène Haag - 1846 - 856 pàgines
...enregistrer les lettres patentes qui seront dressées de tout ce que dessus, et le contenu d'icclles suivre, garder et observer de point en point, selon leur forme et teneur. Et sera enjoint aux gouverneurs et lieutenaus généraux de toutes les provinces de ce royaume, faire... | |
 | Thomas Madiou - 1848 - 630 pàgines
...SaintChristophe , que ces présentes ils aient à faire lire , publier et enregistrer; et le contenu en ¡celles garder et observer de point en point selon leur forme et teneur, sans y contrevenir, ni permettre qu'il y soit conlrevenn en quelque sorte et manière que ce soit ,... | |
 | Augustin Thierry - 1870 - 910 pàgines
...sur ce ordonnée selon qu'il est porté par les ordonnances sur ce faictes, les quelles est ordonné garder et observer de point en point selon leur forme et teneur aux peines y contenues, et auquel lieu les dits passans, rappassans et séjournans, bourgois et habilans... | |
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Saint-Christophe, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et enregistrer; et le contenu en icelles garder et observer de point en point selon leur forme et teneur, sans... 
