Bulletin des lois de la République française, Volum 4,Edicions 95-144Imprimerie nationale, 1854 |
Des de l'interior del llibre
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... titulaires . 480f ( a ) 300 En activité , infir- mier - major au Val- de - Grâce . En activité , infir- mier à l'hôpital mi- litaire de Marseille . En activité . ÉPOQUE de l'entrée ед jouissance de leur pension . DOMICILE des titulaires ...
... titulaires . 480f ( a ) 300 En activité , infir- mier - major au Val- de - Grâce . En activité , infir- mier à l'hôpital mi- litaire de Marseille . En activité . ÉPOQUE de l'entrée ед jouissance de leur pension . DOMICILE des titulaires ...
Pàgina 395
... titulaires . ÉPOQUE de l'entrée DOMICILE en jouissance de leur pension . des titulaires . 9 , 1011 . Capitaine . ( Ayant 12 1,5721 En activité . ans d'activité dans ce ( a ) 10 mai 1854 . Rouen grade . ) 9 ft 10 . Colonel . 2,940 ( b ) ...
... titulaires . ÉPOQUE de l'entrée DOMICILE en jouissance de leur pension . des titulaires . 9 , 1011 . Capitaine . ( Ayant 12 1,5721 En activité . ans d'activité dans ce ( a ) 10 mai 1854 . Rouen grade . ) 9 ft 10 . Colonel . 2,940 ( b ) ...
Pàgina 1183
... titulaires . en jouissance de loar pension . des titulaires . fir- Adjudant en second . ( Ayant 12 ans d'activité 1,116 En activité à l'hô- tel impérial des in- 17 août 1854 . Paris ( Seine ) . dans ce grade . ) valides . l'u- 17-7 fir ...
... titulaires . en jouissance de loar pension . des titulaires . fir- Adjudant en second . ( Ayant 12 ans d'activité 1,116 En activité à l'hô- tel impérial des in- 17 août 1854 . Paris ( Seine ) . dans ce grade . ) valides . l'u- 17-7 fir ...
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Frases i termes més freqüents
12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve