Bulletin des lois de la République française, Volum 4,Edicions 95-144Imprimerie nationale, 1854 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 62.
Pàgina 810
... Octobre 1854. ) N ° 2258 . - DÉCRET IMPÉRIAL ( rendu sur la proposition du grand chas de la Légion d'honneur et contre signé par le ministre d'état ) quia chevaliers de l'ordre impérial de la Légion d'honneur : M. d'Anvin de Hardenthun ...
... Octobre 1854. ) N ° 2258 . - DÉCRET IMPÉRIAL ( rendu sur la proposition du grand chas de la Légion d'honneur et contre signé par le ministre d'état ) quia chevaliers de l'ordre impérial de la Légion d'honneur : M. d'Anvin de Hardenthun ...
Pàgina 823
... octobre 1854 . 17 octobre 1854 . septembre pital militaire du 1854 . Montpellier ( Hérault ) . Lille ( Nord ) . Gognac ( Charente ) . 1,980 Roule . En non - activité . 1,675 2,315 31,069 Lieutenant - colonel . Chef d'escadron . Chef de ...
... octobre 1854 . 17 octobre 1854 . septembre pital militaire du 1854 . Montpellier ( Hérault ) . Lille ( Nord ) . Gognac ( Charente ) . 1,980 Roule . En non - activité . 1,675 2,315 31,069 Lieutenant - colonel . Chef d'escadron . Chef de ...
Pàgina 1109
... octobre . in du Parc ( Philippe - Alexandre ) , capitaine de vaisseau , commandant › es ; chevalier le 29 avril 1538 . re la Maurelle ( François - Marie - Sosthènes ) , capitaine de vaisseau , com- le Suffren ; chevalier le 6 mars 1839 ...
... octobre . in du Parc ( Philippe - Alexandre ) , capitaine de vaisseau , commandant › es ; chevalier le 29 avril 1538 . re la Maurelle ( François - Marie - Sosthènes ) , capitaine de vaisseau , com- le Suffren ; chevalier le 6 mars 1839 ...
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12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve