Bulletin des lois de la République française, Volum 4,Edicions 95-144Imprimerie nationale, 1854 |
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... mars 1854 . or mars 1854 . Ham . 288 Idem . ( a ) 17 mars 854 . Idem . 252 ( a ) Idem . 249 En activité . Dans ses foyers . 1854- Idem . mars Idem . 246 Dans ses foyers 1 avril ( a ) Gendarme . 228 En activité . ( a ) 1854 . 1 mai 1854 ...
... mars 1854 . or mars 1854 . Ham . 288 Idem . ( a ) 17 mars 854 . Idem . 252 ( a ) Idem . 249 En activité . Dans ses foyers . 1854- Idem . mars Idem . 246 Dans ses foyers 1 avril ( a ) Gendarme . 228 En activité . ( a ) 1854 . 1 mai 1854 ...
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... mars 1822 . Le jour du décès . 21 mars 1821 . 6 mai 1839 . 19 juillet 1849 . 26 déc . 1849 . Le jour du décès . 11 oct . 1834 . 1er février 1838 . 6 février 1853 . 6 mai 1838 . 2 janvier 1841 . A ) Moins de deux ans de mariage , mais il ...
... mars 1822 . Le jour du décès . 21 mars 1821 . 6 mai 1839 . 19 juillet 1849 . 26 déc . 1849 . Le jour du décès . 11 oct . 1834 . 1er février 1838 . 6 février 1853 . 6 mai 1838 . 2 janvier 1841 . A ) Moins de deux ans de mariage , mais il ...
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... mars 1854 . 9 janvier 1854 . 31 mars NUMÉROS D'ordre . NOMS ET PRÉNOMS des militaires . 77. NAISSANCE . MINOWS QUOTITE PQOUE de l'entrée de la en DOMICILE . Dates . Lieux . pension . jouissance de la pension . Wilhelmine ) ( 1 ) . 5 mars ...
... mars 1854 . 9 janvier 1854 . 31 mars NUMÉROS D'ordre . NOMS ET PRÉNOMS des militaires . 77. NAISSANCE . MINOWS QUOTITE PQOUE de l'entrée de la en DOMICILE . Dates . Lieux . pension . jouissance de la pension . Wilhelmine ) ( 1 ) . 5 mars ...
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12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve