Bulletin des lois de la République française, Volum 4,Edicions 95-144Imprimerie nationale, 1854 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 86.
Pàgina 535
... forêts , au conser- å fagent chef de service et à la commune propriétaire . Biarritz , 1854. ) -DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par le ministre des finances ) La réserve de la forêt de Rioz ( Haute - Saône ) se composera , à des ...
... forêts , au conser- å fagent chef de service et à la commune propriétaire . Biarritz , 1854. ) -DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par le ministre des finances ) La réserve de la forêt de Rioz ( Haute - Saône ) se composera , à des ...
Pàgina 536
... forêts est autorisée à délivrer au aux communes et établissements propriétaires de bois dans le département du Haut - Rhin les coupes extraordinaires ci - après désignées , SITUAT FLE ismamicino0 9 / 7-247 Tous en zil s00192 ebnature ...
... forêts est autorisée à délivrer au aux communes et établissements propriétaires de bois dans le département du Haut - Rhin les coupes extraordinaires ci - après désignées , SITUAT FLE ismamicino0 9 / 7-247 Tous en zil s00192 ebnature ...
Pàgina 952
... forêts , aux opérations relatives à l'aménagement de la totalité des bois appartenant à la commune de Saint - Amans - Valtoret ( Tarn ) , et dont la contenance est d'environ quatre cents hectares . Le quart juste de la contenance de ces ...
... forêts , aux opérations relatives à l'aménagement de la totalité des bois appartenant à la commune de Saint - Amans - Valtoret ( Tarn ) , et dont la contenance est d'environ quatre cents hectares . Le quart juste de la contenance de ces ...
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Frases i termes més freqüents
12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve