Bulletin des lois de la République française, Volum 4,Edicions 95-144Imprimerie nationale, 1854 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 56.
Pàgina 92
... désignées sur le plan par des numéros et par le nombre d'h dont chacune d'elles se composera . 2. Ces opérations seront constatées par des procès - verbaux et des dont expéditions devront être remises à l'administration des forêts , au ...
... désignées sur le plan par des numéros et par le nombre d'h dont chacune d'elles se composera . 2. Ces opérations seront constatées par des procès - verbaux et des dont expéditions devront être remises à l'administration des forêts , au ...
Pàgina 255
... désignées i - après : 1 * Legs faits par le sieur Lamoutre , savoir : à la fabrique de Semoutier saute - Marne ) , au profit de l'église de Montsaon ( même département ) , une vinte de 1,000 franes ; à la fabrique de Torcenay et au ...
... désignées i - après : 1 * Legs faits par le sieur Lamoutre , savoir : à la fabrique de Semoutier saute - Marne ) , au profit de l'église de Montsaon ( même département ) , une vinte de 1,000 franes ; à la fabrique de Torcenay et au ...
Pàgina 328
... désignées ci - après : 1 ° Legs faits par la demoiselle Nolot , savoir : à la fabrique de Montigny- lès - Vesoul ( Haute - Saône ) , une rente de 12 francs destinée à payer les mois d'école des enfants les plus pauvres de la commune ; à ...
... désignées ci - après : 1 ° Legs faits par la demoiselle Nolot , savoir : à la fabrique de Montigny- lès - Vesoul ( Haute - Saône ) , une rente de 12 francs destinée à payer les mois d'école des enfants les plus pauvres de la commune ; à ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Frases i termes més freqüents
12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve