Bulletin des lois de la République française, Volum 4,Edicions 95-144Imprimerie nationale, 1854 |
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... DÉCRET IMPERIAL ( contre - signé par le ministre de l'intérieur ) qui nomme chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur M. Surmont , maire du Mans ( Sarthe ) depuis 1849 , membre de ... DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par ( 432 )
... DÉCRET IMPERIAL ( contre - signé par le ministre de l'intérieur ) qui nomme chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur M. Surmont , maire du Mans ( Sarthe ) depuis 1849 , membre de ... DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par ( 432 )
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... DÉCRET IMPERIAL ( contre - signé par le ministre d'état ) qui Domme chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur M. Degeorges ( Tony ) , peintre d'histoire . ( Biarritz , 5 Août 1854. ) N 2145 . DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé ...
... DÉCRET IMPERIAL ( contre - signé par le ministre d'état ) qui Domme chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur M. Degeorges ( Tony ) , peintre d'histoire . ( Biarritz , 5 Août 1854. ) N 2145 . DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé ...
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... impérial de la Légion d'honneur - Lyon ; o M. Devienne procureur général près la cour impériale . Ide Lyon ; officier depuis 1852. ( Biarritz , 18 Août 1854. ) 0.57 25 2016 2011 12 ... DÉCRET IMPERIAL ( contre - signé. B. n ° 113 . ( 473 )
... impérial de la Légion d'honneur - Lyon ; o M. Devienne procureur général près la cour impériale . Ide Lyon ; officier depuis 1852. ( Biarritz , 18 Août 1854. ) 0.57 25 2016 2011 12 ... DÉCRET IMPERIAL ( contre - signé. B. n ° 113 . ( 473 )
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