Bulletin des lois de la République française, Volum 4,Edicions 95-144Imprimerie nationale, 1854 |
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... ORDRE . NUMEROS D'ORDRE . XONS ET PRÉNOMS . GRADE rlequel la pension est réglée . DOMICILE ( OBSERVATIONS . des titulaires . Deuxième maître . ( 5 ° en Toulon . pour plus de 12 ans d'activité dans ce grade . ) Deuxième maître . Idem ...
... ORDRE . NUMEROS D'ORDRE . XONS ET PRÉNOMS . GRADE rlequel la pension est réglée . DOMICILE ( OBSERVATIONS . des titulaires . Deuxième maître . ( 5 ° en Toulon . pour plus de 12 ans d'activité dans ce grade . ) Deuxième maître . Idem ...
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France. Numéros des Bulletins Dates d'ordre des lois des de où sont insérées " chaque les pensions . DÉCRETS DE CONCESSION de pensions à inscrire . Numéro Numéro d'ordre de l'insertion de chaque décret au NATURE DES PENSIONS À INSCRIRE ...
France. Numéros des Bulletins Dates d'ordre des lois des de où sont insérées " chaque les pensions . DÉCRETS DE CONCESSION de pensions à inscrire . Numéro Numéro d'ordre de l'insertion de chaque décret au NATURE DES PENSIONS À INSCRIRE ...
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France. Numéro DECRETS DE CONCESSION de pensions à inscrire . Numéro Numéro d'ordre du Dates d'ordre de NATURE DES PERSIES & DISAS l'insertion Bulletin des lois de de chaque où sont insérées des décrets . chaque décret au Bulletin les ...
France. Numéro DECRETS DE CONCESSION de pensions à inscrire . Numéro Numéro d'ordre du Dates d'ordre de NATURE DES PERSIES & DISAS l'insertion Bulletin des lois de de chaque où sont insérées des décrets . chaque décret au Bulletin les ...
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12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve