 | Charles Ginoulhiac - 568 pàgines
...^VHQVy^lll ^fe "'••'' général. — Nouveau Dictionnaire des droits cTenreg^fre^iïtflUfinsaction, de timbre, de greffe et des contraventions dont la...confiée à l'administration de l'enregistrement. 2 forts vol. in-4. _p*£ abonnement pofrKl854 au Répertoire périodique. 32 fr NOTA. Le 2" paraîtra... | |
 | Adrien Jean Quentin Beuchot - 1854 - 1120 pàgines
...Decker, à Colmar. Signé : Auguhte Stœber. 2302. RÉPERTOIRE GENERAL. La loi civile et la loi tie l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence....d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe H des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de ^enregistrement; par M.... | |
 | 1855 - 662 pàgines
...inr8. Paraissant par feuilles, à des époques indéterminées. Prix de l'abonnement annuel. 8 » 1522. RÉPERTOIRE GÉNÉRAL. La loi civile et la loi de...confiée à l'administration de l'enregistrement; par M. "*. Tome II. (D.-J.) Arras, Lefranc, in-4 de 68 feuilles. Prix de l'ouvrage, 3 volumes in-4 à deux... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1855 - 628 pàgines
...in-8. Paraissant par feuilles, à des époques indéterminées. Prix de l'abonnement annuel. 8 » 1522. RÉPERTOIRE GÉNÉRAL. La loi civile et la loi de...confiée à l'administration de l'enregistrement; par M. ***, Tome II. (D.-J.) Arras, Lefranc, in-4 de 68 feuilles. Prix de l'ouvrage, 3 volumes in-4 à... | |
 | 1855 - 602 pàgines
...feuilles, à des époques indéterminées. Prix de l'abonnement annuel. 8 » 1522. RÉPERTOIRE CÉNÉRAL. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées....confiée à l'administration de l'enregistrement; par M. ***. Tome II. (D.-J.) Arras, LeIVanc, in-4 de 68 feuilles. Prix de l'ouvrage, 3 vplumes in-4 à... | |
 | 1858 - 658 pàgines
...andere Länder. 1. Buch. Allgemeiner Theil. Düsseldorf, 1858. Schanb. 8°. 2 &¿. 350. Garnier, D. Répertoire général. La loi civile et la loi de...des contraventions dont la répression est confiée a l'administration de l'enregistrement. 4e édition, mise au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er... | |
 | Auguste Durand (Bookseller) - 1856 - 340 pàgines
...de mai 1855. 1 fr. 50. Livre indispensable à tout amateur de livres de droit. REPERTOIRE GENERAL. La loi civile et la loi de l'Enregistrement comparées,...d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, et contraventions dont la répression est conQéea l'administration de l'enregistrement. 1855, 3 forts... | |
 | J. Oudot - 1856 - 450 pàgines
...droit. REPERTOIRE GENERAI.. La loi civile et la loi de l'Enregistrement comparées, — doctrine cl jurisprudence. — Nouveau dictionnaire des droits...d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, et contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement. 1854, 3 forts... | |
 | Charles Dollfus, Auguste Nefftzer, comte Emile Kératry - 1858 - 1254 pàgines
...notes mobiles. Nouvel abécédaire musical, par un amateur. Paris, in-8», 151 p. sfr.SO 79. Gantier. Répertoire général. La loi civile et la loi de...confiée à l'administration de l'enregistrement. 4« édition. T. III. Arras et Paris, in-4», p. 1137 a 2216, 3 forts vol. in-4°, avec pagination... | |
 | 1858 - 502 pàgines
...SiücEroirfung bärge; fleltt. £>ermannj}abt. ©tdnCauffen. gr. 8. ®eb. 2l/4 £blr. Garnier, D., Répertoire général. La loi civile et la loi de...de timbre, de greffe et des contraventions, dont la repression est confiée à l'administration de l'enregistrement. 4e édition 1857. Tome III. Paris.... | |
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La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau... 
