 | Nathaniel Hood - 1803 - 590 pàgines
...ratine el confirmé, et promettons qu'il sera niviulablement observé. ¡ • .. En foi fie quoi, Nuus avons donné les présentes signées de notre main, contresignées et munies de notre sceau 1шpériiti. A Fontainbleau, le 29 Otobrr, 1807. • •• •• : (Signé) NAPOLÉON. , Le Ministre... | |
 | 1870 - 404 pàgines
...qu'elle est acceptée, ratifiée et confirmée, et promettons qu'elle sera inviolablement observée. En foi de quoi, Nous avons donné les présentes, signées de notre main et scellées de notre Sceau Impérial. Au palais de St. Cload, le 24 Juillet de l'an de grâce 1869.... | |
 | 1806 - 640 pàgines
...et approuvons le traité ci-dessus , en tons et chacu* des articles qui y sont contenus, déclarons qu'il est accepté, ratifié et confirmé, et promettons...nous avons donné les présentes , signées de notre rmm, contre - signées et scellées de n< tre sceau Impérial. Au palais de Schoenbrùn , le tt nivôse... | |
 | 1806 - 438 pàgines
...chacun des articles qui y sont contenus; déclarons qu'il est accepté , ratifié et confirmé , eC promettons qu'il sera inviolablement observé. En...présentes signées de notre main , contre-signées et scellées de notre sceau impérial. Au palais de Schoenbrûnn , le 6 nivôse an 14 ( 27 décembre 180... | |
 | Rheinischer Bund - 1809 - 480 pàgines
...déclarons , qu'il est accepté , ratifié et confirmé , et promettons qu'il sera inviolablément observé. En foi de quoi nous avons donné les présentes signées de notre main et munies de notre Sceau Ducal. Fait a Oldenbourg le vings cinq Octobre mil huit cent huit. ( Signé)... | |
 | 1807 - 576 pàgines
...et approuvons le traité ci-dessus en tout et chacun des articles qui y sont contenus , déclarons qu'il est accepté , ratifié et confirmé, et promettons...contresignées et munies de notre sceau impérial. A Posen , le i2 décembre de l'an i806. Signé, NAPOLÉON. Par l'Empereur , Le ministre secretaire-... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 778 pàgines
...qu'il est accepté, ratiße et conßrrhe , et •promettons qu'il sera inviolablement observé. JLn foi de quoi nous -avons donné les présentes signées...contresignées et munies de notre sceau impérial. \ i A Posen, le \b "Décembre 1806. Signé: * ' Le Ministre des relations extérieures, Signé: Ça.... | |
 | Rheinischer Bund - 1808 - 484 pàgines
...est accepté, ratifié et confirmé et permettons qu'il sera inviolablement observé, en foi de qii"i Nous avons donné les présentes , signées de notre...contre-signées et munies de notre sceau Impérial. ••<•• • à Bayonne le 24 Avril 1808. «. ' NAPOLÉON Le Ministre des relations Par l'Empereur... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1809 - 756 pàgines
...et approuvons le traité ci-dessus dans tous et chacun des articles qui y sont contenus ; déclarons qu'il est accepté, ratifié et confirmé, et promettons...présentes signées de notre main, contresignées et scellées de notre sceau impérial. 311 Donné en notre -camp impérial de Schcenbruim, le 15 «ki... | |
 | Rheinischer Bund - 1810 - 464 pàgines
...ratifie et confirmé', et promettons qu'il sera inviolablement observe. En foi de quoi nous avons donnes les présentes signées de Notre main, contresignées et munies de Notre sceau impérial. A Paris le 19 Fe'vr. 1810, et de Notre règne le 6me, Signé: Napoléon. Par l'Empereur, Le ministre... | |
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Avons approuvé et approuvons le traité ci-dessus en tous et chacun des articles qui y sont contenus, déclarons qu'il est accepté, ratifié et confirmé et promettons qu'il sera inviolablement observé '. En foi de quoi nous avons donné les présentes... 
