 | P. F. Henry - 1801 - 1012 pàgines
...poits., pendant te rours de la présente guerre, plus de six I,âtimew armés en guerre, apparteuans à chacune des puissances •belligérantes. XVIII....de Modène, en indemnité des pays que ce prince et «es héritiers avoienten Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en.... | |
 | François Xavier Pagès - 1797 - 518 pàgines
...guerre , plus de six bâtimens de guerre , appartenant à chacune des puissances belligérantes. ART. XVIII. Sa majesté l'empereur , roi de Hongrie et...indemnité des pays que ce prince et ses héritiers a voient en Italie, le Brisgaw qu'il possédera aux mc-mes conditions que celles en vertu desquelles... | |
 | Marc-Antoine Jullien - 1801 - 214 pàgines
...CampoFormio est pareillement renoavellé en cela que S. M. l'Empereur et Roi s'oblige à céder au Duc d« Modène , en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers avaient en Italie , le Brisgaw , qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en vertu desquelles il possédait... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pàgines
...ports , pendant le cours de la présente guerre , plus de six bâtimens armés en guerre, appartenant à chacune des puissances belligérantes. XVIII. Sa...majesté l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohême, s'obligea céder au duc deModène, en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers avoient en... | |
 | François Marie de Kerverseau - 1802 - 434 pàgines
...ports , pendant le cours de la présente guerre, plus .de six bâtimens armés en guerre appartenant à chacune des puissances belligérantes. XVIII. Sa majesté l'empereur, roi de Hongrie er de Bohème , s'oblige à ccder au duc de Modène , en indemnité des pays que ce prince er ses héritiers... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pàgines
...ports , pendant le cours de la présente guerre , plus de six bâtimens armés en guerre, appartenant à chacune des puissances belligérantes. XVIII. Sa majesté l'Empereur, roi de Hongrie «t de Bohême, s'oblige» céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1803 - 542 pàgines
...»« « partenant à chacune des puissances belligérantes. « xvin. Sa majesté l'empereur et roi s'oblige à céder « au duc de Modène , en indemnité...des pays que ce « prince et ses héritiers avaient en Italie , le Brisgau, ' « qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en u vertu desquelles... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1803 - 552 pàgines
...ap- j^ « partenant à chacune des puissances belligérantes. « xviii. Sa majesté l'empereur et roi s'oblige à céder « au duc de Modène, en indemnité...des pays que ce « prince et ses héritiers avaient en Italie, le Brisgau , « qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en « vertu desquelles... | |
 | Auguste Jubé - 1805 - 640 pàgines
...ports, pendant le cours de la présente guerre , plus de six bâtimens armés en guerre, appartenant à chacune des puissances belligérantes. « XVIII. Sa majesté l'empereur, roi de Hongrie ft de Bohême , s'oblige à céder au duc de Modène , en indemnité des pays que ce prince avait en... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - 476 pàgines
...de six bâtiment armés en guerre appartenant à chacune des puissances belligérantes. L'empereur s'oblige à céder au duc de Modène , en indemnité des pays que ce prince avait en Italie , le Brisgaw , qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en vertu desquelles... | |
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Bohême, s'oblige à céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers avaient en Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles en vertu desquelles il possédait le Modénois. 
