Bulletin des lois de la République française, Edicions 280-311Imprimerie nationale, 1834 |
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... roues , deux chevaux ou mulets . à quatre roues , un cheval ou mulet .... à quatre roues , deux chevaux ou mulets .. quatre roues , trois chevaux cu mulets . Idem Idem Idem à quatre roues , quatre chevaux ou mulets ... Nota . Les ...
... roues , deux chevaux ou mulets . à quatre roues , un cheval ou mulet .... à quatre roues , deux chevaux ou mulets .. quatre roues , trois chevaux cu mulets . Idem Idem Idem à quatre roues , quatre chevaux ou mulets ... Nota . Les ...
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... quatre roues , compris le retour des chevaux pied levé , A deux chevaux ... A trois chevaux . A quatre chevaux .. A cinq chevaux .. Les voyageurs payeront à part . Voitures publiques à deux ou quatre roues , postillon et conduc- teur ...
... quatre roues , compris le retour des chevaux pied levé , A deux chevaux ... A trois chevaux . A quatre chevaux .. A cinq chevaux .. Les voyageurs payeront à part . Voitures publiques à deux ou quatre roues , postillon et conduc- teur ...
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France. Idem Idem Voiture à quatre roues , traînée IV . Voitures particulières non suspendues . Carriole à deux roues , traînée par un cheyal оц mulet .... par deux chevaux ou mulets . par trois clievaux ou mulets . un cheval ou mulet ...
France. Idem Idem Voiture à quatre roues , traînée IV . Voitures particulières non suspendues . Carriole à deux roues , traînée par un cheyal оц mulet .... par deux chevaux ou mulets . par trois clievaux ou mulets . un cheval ou mulet ...
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Frases i termes més freqüents
1re Section 28 avril âne ou ânesse arrondissement attelée d'un cheval AVONS ORDONNÉ avril bœufs brevet d'invention brevet de perfectionnement Bulletin des lois certificat chargé de l'exécution charrette cheval ou mulet cinq ans pris college compris le conducteur conducteur compris Conseil d'état Conseil d'état entendu construction d'un pont cultes d'addition au brevet d'état au département d'état des finances d'état du commerce d'invention de cinq d'invention de dix d'invention de quinze délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du commerce février dernier Garde des sceaux ibid Idem chargée Idem Idem insérée au Bulletin l'adjudication l'administration l'article L'IMPRIMERIE ROYALE Loire mars dernier ministre secrétaire d'état mont-de-piété nantissement novembre dernier ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries péage perfectionnement de cinq perfectionnement et d'addition personne à pied pont suspendu préfet présente ordonnance président du conseil quatre roues quinze ans SALUT seront Signé LOUIS-PHILIPPE tarif THIERS travaux publics voiture suspendue зе