Bulletin des lois de la République française, Edicions 280-311Imprimerie nationale, 1834 |
Des de l'interior del llibre
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... juillet 1829 , par M. Widder ( Charles ) de Londres , représenté à Paris par M. Cleeman , ban- quier , rue Faubourg - Poissonnière , no 2 , pour une méthode de concentrer et de vaporiser les liquides ; 45o Le brevet d'invention de cinq ...
... juillet 1829 , par M. Widder ( Charles ) de Londres , représenté à Paris par M. Cleeman , ban- quier , rue Faubourg - Poissonnière , no 2 , pour une méthode de concentrer et de vaporiser les liquides ; 45o Le brevet d'invention de cinq ...
Pàgina 89
... juillet 1829 , pour un appareil de dessiccation par l'air échauffe directe- ment par le feu ; 370 MM . Machizot ( Claude ) et Molozay ( Benoit ) , mécaniciens , de- meurant rue de la Vieille - Monnaie , no 8 , à Lyon , département du ...
... juillet 1829 , pour un appareil de dessiccation par l'air échauffe directe- ment par le feu ; 370 MM . Machizot ( Claude ) et Molozay ( Benoit ) , mécaniciens , de- meurant rue de la Vieille - Monnaie , no 8 , à Lyon , département du ...
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... juillet 1828 ( 2 ) ; Notre Conseil d'état entendu , NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ART . 1er . L'article 18 de l'ordonnance royale du 16 juillet 1828 est rapporté . Le poids des voitures publiques , diligences et ...
... juillet 1828 ( 2 ) ; Notre Conseil d'état entendu , NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ART . 1er . L'article 18 de l'ordonnance royale du 16 juillet 1828 est rapporté . Le poids des voitures publiques , diligences et ...
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Frases i termes més freqüents
1re Section 28 avril âne ou ânesse arrondissement attelée d'un cheval AVONS ORDONNÉ avril bœufs brevet d'invention brevet de perfectionnement Bulletin des lois certificat chargé de l'exécution charrette cheval ou mulet cinq ans pris college compris le conducteur conducteur compris Conseil d'état Conseil d'état entendu construction d'un pont cultes d'addition au brevet d'état au département d'état des finances d'état du commerce d'invention de cinq d'invention de dix d'invention de quinze délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du commerce février dernier Garde des sceaux ibid Idem chargée Idem Idem insérée au Bulletin l'adjudication l'administration l'article L'IMPRIMERIE ROYALE Loire mars dernier ministre secrétaire d'état mont-de-piété nantissement novembre dernier ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries péage perfectionnement de cinq perfectionnement et d'addition personne à pied pont suspendu préfet présente ordonnance président du conseil quatre roues quinze ans SALUT seront Signé LOUIS-PHILIPPE tarif THIERS travaux publics voiture suspendue зе