Bulletin des lois de la République française, Edicions 280-311Imprimerie nationale, 1834 |
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... conducteur compris ... 15o D'une voiture suspendue à quatre roues , attelée de deux chevaux ou mulets , conducteur compris ... Nota . Pour chaque cheval ou mulet en sus pour les articles 13 , 14 et 15 , l'on payera quinze centimes . Les ...
... conducteur compris ... 15o D'une voiture suspendue à quatre roues , attelée de deux chevaux ou mulets , conducteur compris ... Nota . Pour chaque cheval ou mulet en sus pour les articles 13 , 14 et 15 , l'on payera quinze centimes . Les ...
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... conducteur compris ... Pour le passage , of 300 31o D'une charrette de l'agriculture non chargée , attelée d'un che- val ou mulet , ou de denx bœufs ou vaches , y compris le conducteur . Ở 20 32o D'une charrette de l'agriculture non ...
... conducteur compris ... Pour le passage , of 300 31o D'une charrette de l'agriculture non chargée , attelée d'un che- val ou mulet , ou de denx bœufs ou vaches , y compris le conducteur . Ở 20 32o D'une charrette de l'agriculture non ...
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... compris le conducteur . D'un cheval , mulet ou bœuf non chargé , ou em- ployé au labour .... 1f00c 1f 00c of 75c 0 ... conducteur , ou pour une litière à deux chevaux et le conducteur ... D'une voiture suspendue à quatre roues , celui du ...
... compris le conducteur . D'un cheval , mulet ou bœuf non chargé , ou em- ployé au labour .... 1f00c 1f 00c of 75c 0 ... conducteur , ou pour une litière à deux chevaux et le conducteur ... D'une voiture suspendue à quatre roues , celui du ...
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Frases i termes més freqüents
1re Section 28 avril âne ou ânesse arrondissement attelée d'un cheval AVONS ORDONNÉ avril bœufs brevet d'invention brevet de perfectionnement Bulletin des lois certificat chargé de l'exécution charrette cheval ou mulet cinq ans pris college compris le conducteur conducteur compris Conseil d'état Conseil d'état entendu construction d'un pont cultes d'addition au brevet d'état au département d'état des finances d'état du commerce d'invention de cinq d'invention de dix d'invention de quinze délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du commerce février dernier Garde des sceaux ibid Idem chargée Idem Idem insérée au Bulletin l'adjudication l'administration l'article L'IMPRIMERIE ROYALE Loire mars dernier ministre secrétaire d'état mont-de-piété nantissement novembre dernier ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries péage perfectionnement de cinq perfectionnement et d'addition personne à pied pont suspendu préfet présente ordonnance président du conseil quatre roues quinze ans SALUT seront Signé LOUIS-PHILIPPE tarif THIERS travaux publics voiture suspendue зе