Bulletin des lois de la République française, Edicions 280-311Imprimerie nationale, 1834 |
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... Cheval ou mulet monté et son cavalier ... Edem en faisse , chargé ou non Ane chargé ou non . Boeuf ou vache ... Veau ... cheval ou mulet . Idem • Idem à deux roues , deux chevaux ou mulets . à quatre roues , un cheval ou mulet .... à ...
... Cheval ou mulet monté et son cavalier ... Edem en faisse , chargé ou non Ane chargé ou non . Boeuf ou vache ... Veau ... cheval ou mulet . Idem • Idem à deux roues , deux chevaux ou mulets . à quatre roues , un cheval ou mulet .... à ...
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... cheval ou mulet et le cavalier ( valise comprise ) . Cheval ou mulet chargé ...... .. Cheval , mulet ou boeuf non chargé ou employé à la culture ( non compris le conducteur ) .... Un âne ou ânesse chargé .. Idem non chargé .. of 050 0 ...
... cheval ou mulet et le cavalier ( valise comprise ) . Cheval ou mulet chargé ...... .. Cheval , mulet ou boeuf non chargé ou employé à la culture ( non compris le conducteur ) .... Un âne ou ânesse chargé .. Idem non chargé .. of 050 0 ...
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... cheval , on ne pourra contraindre le bate- lier à passer dans le bac , un a un , les chevaux , mulets , bœufs ou ... mulet , ou une litière à deux che- vaux , avec le conducteur et deux voyageurs ... A quatre roues , un cheval ou mulet ...
... cheval , on ne pourra contraindre le bate- lier à passer dans le bac , un a un , les chevaux , mulets , bœufs ou ... mulet , ou une litière à deux che- vaux , avec le conducteur et deux voyageurs ... A quatre roues , un cheval ou mulet ...
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Frases i termes més freqüents
1re Section 28 avril âne ou ânesse arrondissement attelée d'un cheval AVONS ORDONNÉ avril bœufs brevet d'invention brevet de perfectionnement Bulletin des lois certificat chargé de l'exécution charrette cheval ou mulet cinq ans pris college compris le conducteur conducteur compris Conseil d'état Conseil d'état entendu construction d'un pont cultes d'addition au brevet d'état au département d'état des finances d'état du commerce d'invention de cinq d'invention de dix d'invention de quinze délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du commerce février dernier Garde des sceaux ibid Idem chargée Idem Idem insérée au Bulletin l'adjudication l'administration l'article L'IMPRIMERIE ROYALE Loire mars dernier ministre secrétaire d'état mont-de-piété nantissement novembre dernier ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries péage perfectionnement de cinq perfectionnement et d'addition personne à pied pont suspendu préfet présente ordonnance président du conseil quatre roues quinze ans SALUT seront Signé LOUIS-PHILIPPE tarif THIERS travaux publics voiture suspendue зе