Bulletin des lois de la République française, Edicions 280-311Imprimerie nationale, 1834 |
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... Loire ) , en date des 28 octobre , 19 novembre et 29 décembre 1832 , lesdites délibérations relatives à l'établissement d'un pont suspendu sur la Loire , au port du Fourneau , en remplacement du bac existant sur ce point , route royale ...
... Loire ) , en date des 28 octobre , 19 novembre et 29 décembre 1832 , lesdites délibérations relatives à l'établissement d'un pont suspendu sur la Loire , au port du Fourneau , en remplacement du bac existant sur ce point , route royale ...
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... Loire . 14 Aveyron .. 1,339 Isère ... 8,876 Bouches - du - Rhône . 1,693 Jura .. 47,827 Calvados ... 382 Landes .. 3,047 Cantal ... 3,381 Loir - et - Cher 1,290 Charente . 124 Loire ... 554 Charente - Inférieure . 200 Loire ( Haute ) ...
... Loire . 14 Aveyron .. 1,339 Isère ... 8,876 Bouches - du - Rhône . 1,693 Jura .. 47,827 Calvados ... 382 Landes .. 3,047 Cantal ... 3,381 Loir - et - Cher 1,290 Charente . 124 Loire ... 554 Charente - Inférieure . 200 Loire ( Haute ) ...
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... ( Loire ) , 107 ; construction d'un pont en charpente sur le Clain à Dissais ( Vienne ) , 121 ; - d'un pont suspendu sur la Loire , au port du Fourneau , 129 ; d'un pont en charpente sur la rivière du Clain ( Vienne ) , 199 ; - d'un pont ...
... ( Loire ) , 107 ; construction d'un pont en charpente sur le Clain à Dissais ( Vienne ) , 121 ; - d'un pont suspendu sur la Loire , au port du Fourneau , 129 ; d'un pont en charpente sur la rivière du Clain ( Vienne ) , 199 ; - d'un pont ...
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Frases i termes més freqüents
1re Section 28 avril âne ou ânesse arrondissement attelée d'un cheval AVONS ORDONNÉ avril bœufs brevet d'invention brevet de perfectionnement Bulletin des lois certificat chargé de l'exécution charrette cheval ou mulet cinq ans pris college compris le conducteur conducteur compris Conseil d'état Conseil d'état entendu construction d'un pont cultes d'addition au brevet d'état au département d'état des finances d'état du commerce d'invention de cinq d'invention de dix d'invention de quinze délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du commerce février dernier Garde des sceaux ibid Idem chargée Idem Idem insérée au Bulletin l'adjudication l'administration l'article L'IMPRIMERIE ROYALE Loire mars dernier ministre secrétaire d'état mont-de-piété nantissement novembre dernier ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries péage perfectionnement de cinq perfectionnement et d'addition personne à pied pont suspendu préfet présente ordonnance président du conseil quatre roues quinze ans SALUT seront Signé LOUIS-PHILIPPE tarif THIERS travaux publics voiture suspendue зе