Bulletin des lois de la République française, Volum 53Imprimerie nationale, 1896 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 94.
Pàgina 36
... société Matray frères , à Paris , boulevard Henri IV , no 31. - Vélodrome . - 241354. Brevet de quinze ans , 12 septembre 1894 ; Kleefisch , représenté par la société Matray frères , à Paris , boulevard Henri IV , no 31. Mode de ...
... société Matray frères , à Paris , boulevard Henri IV , no 31. - Vélodrome . - 241354. Brevet de quinze ans , 12 septembre 1894 ; Kleefisch , représenté par la société Matray frères , à Paris , boulevard Henri IV , no 31. Mode de ...
Pàgina 761
... société Perfectionnements dans les croi- 244718. Brevet de quinze ans , 29 janvier 1895 ; société dite Compagnie française pour l'exploitation des procédés- Thomson - Houston , à Paris , rue de Londres , n ° 27 , - Perfectionnements à ...
... société Perfectionnements dans les croi- 244718. Brevet de quinze ans , 29 janvier 1895 ; société dite Compagnie française pour l'exploitation des procédés- Thomson - Houston , à Paris , rue de Londres , n ° 27 , - Perfectionnements à ...
Pàgina 957
... société C. B. Cottrell et Sons company , représentée par la société Assi et Genes , à Paris , rue du Havre , no 6. Perfection- nements apportés à l'art de l'imprimerie et aux presses à imprimer . 247401. Brevet de quinze ans , 14 mai ...
... société C. B. Cottrell et Sons company , représentée par la société Assi et Genes , à Paris , rue du Havre , no 6. Perfection- nements apportés à l'art de l'imprimerie et aux presses à imprimer . 247401. Brevet de quinze ans , 14 mai ...
Continguts
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
SEMESTRE 1896 | xii |
Nov 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | xxx |
No s’hi han mostrat 11 seccions
Altres edicions - Mostra-ho tot
Frases i termes més freqüents
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres Chambre des députés chemin de fer concession décembre DECRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article l'exercice loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Marillier titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voie ferrée voitures