Bulletin des lois de la République française, Volum 53Imprimerie nationale, 1896 |
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... seront confiés . Les colis , bestiaux et objets quelconques seront inscrits , à la gare d'où ils partent et à la gare où ils arrivent , sur des registres spéciaux , au fur et à mesure de leur ré- ception ; mention sera faite , sur le ...
... seront confiés . Les colis , bestiaux et objets quelconques seront inscrits , à la gare d'où ils partent et à la gare où ils arrivent , sur des registres spéciaux , au fur et à mesure de leur ré- ception ; mention sera faite , sur le ...
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... seront en acier et du poids de vingt kilos ( 20 ) au moins par mètre cou- rant . Ils seront posés sur des traverses en chêne ayant au moins un mètre cinquante centimètres ( 150 ) de longueur , dix - huit centimètres ( 0 " 18 ) de ...
... seront en acier et du poids de vingt kilos ( 20 ) au moins par mètre cou- rant . Ils seront posés sur des traverses en chêne ayant au moins un mètre cinquante centimètres ( 150 ) de longueur , dix - huit centimètres ( 0 " 18 ) de ...
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... seront substituées , après usure , aux traverses en chêne , aux frais du concessionnaire et sans qu'il puisse prétendre à aucune indemnité ni remboursement . Les traverses en acier seront du meilleur modèle reconnu . Les dispositions et ...
... seront substituées , après usure , aux traverses en chêne , aux frais du concessionnaire et sans qu'il puisse prétendre à aucune indemnité ni remboursement . Les traverses en acier seront du meilleur modèle reconnu . Les dispositions et ...
Continguts
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
SEMESTRE 1896 | xii |
Nov 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | xxx |
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Frases i termes més freqüents
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres Chambre des députés chemin de fer concession décembre DECRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article l'exercice loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Marillier titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voie ferrée voitures