Bulletin des lois de la République française, Volum 53Imprimerie nationale, 1896 |
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... pris , le 11 septembre 1893 , par le sieur Zimmer , pour perfectionnements se rapportant aux procédés de brassage . 18 ° La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine , le 4 mars 1895 , faite ...
... pris , le 11 septembre 1893 , par le sieur Zimmer , pour perfectionnements se rapportant aux procédés de brassage . 18 ° La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine , le 4 mars 1895 , faite ...
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... pris , 12 avril 1893 , et qui doit expirer le 29 mars 1907 , pour perfectionnements aux mé thodes de pressage à chaud et d'apprêtage des tissus ; 2 ° du brevet d'invention d quinze ans qu'il a pris , le 20 juillet 1894 , pour ...
... pris , 12 avril 1893 , et qui doit expirer le 29 mars 1907 , pour perfectionnements aux mé thodes de pressage à chaud et d'apprêtage des tissus ; 2 ° du brevet d'invention d quinze ans qu'il a pris , le 20 juillet 1894 , pour ...
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... pris , le 14 février 1893 , pour machines pour la fabrication de boites de carton et d'autres objets semblables . 15 ° La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de Seine - et - Oise , le 14 juin 1895 ...
... pris , le 14 février 1893 , pour machines pour la fabrication de boites de carton et d'autres objets semblables . 15 ° La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de Seine - et - Oise , le 14 juin 1895 ...
Continguts
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
SEMESTRE 1896 | xii |
Nov 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | xxx |
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Frases i termes més freqüents
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres Chambre des députés chemin de fer concession décembre DECRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article l'exercice loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Marillier titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voie ferrée voitures