Bulletin des lois de la République française, Volum 53Imprimerie nationale, 1896 |
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Pàgina 101
... novembre 1894 ; Gin , représenté par Casalonga , à Paris , rue des Balles , n ° 15. - Procédé d'épuration intégrale des jus sucrés . 242600. Brevet de quinze ans , 3 novembre 1894 ; Bridgman , représenté par Thirion , Paris , boulevard ...
... novembre 1894 ; Gin , représenté par Casalonga , à Paris , rue des Balles , n ° 15. - Procédé d'épuration intégrale des jus sucrés . 242600. Brevet de quinze ans , 3 novembre 1894 ; Bridgman , représenté par Thirion , Paris , boulevard ...
Pàgina 125
... novembre 1894 ; Carrière et Vazou , représentés par Van Leefdael , rue d'Amiens , n ° 15 , à Lille . Siphon carboseltz . -- 243052. Brevet de quinze ans , 27 novembre 1894 ; Virot , rue de la Mairie , n ° 34 , à Arcachon ( Gironde ) ...
... novembre 1894 ; Carrière et Vazou , représentés par Van Leefdael , rue d'Amiens , n ° 15 , à Lille . Siphon carboseltz . -- 243052. Brevet de quinze ans , 27 novembre 1894 ; Virot , rue de la Mairie , n ° 34 , à Arcachon ( Gironde ) ...
Pàgina 165
... novembre 1894 , brevet 237516. ( Perfectionnements aux bandages de roues pneumatiques . ) Curot , 21 novembre 1894 , brevet 239338. ( Système de ressorts à concentration applicables à toutes les voitures . ) Lesquoy , 22 novembre 1894 ...
... novembre 1894 , brevet 237516. ( Perfectionnements aux bandages de roues pneumatiques . ) Curot , 21 novembre 1894 , brevet 239338. ( Système de ressorts à concentration applicables à toutes les voitures . ) Lesquoy , 22 novembre 1894 ...
Continguts
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
SEMESTRE 1896 | xii |
Nov 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | xxx |
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Frases i termes més freqüents
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres Chambre des députés chemin de fer concession décembre DECRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article l'exercice loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Marillier titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voie ferrée voitures