Bulletin des lois de la République française, Volum 53 |
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Perfertionnements apportes aus machines pour la fabrication de tonneaux et
tonneleis . 244529 . Brevet de quinze ans , 22 janvier 1393 ; C . Mercier et A .
Dumont ( societe ) , représentée par la soci té varillier et Robelet , à Paris ,
boulevard ...
Perfertionnements apportes aus machines pour la fabrication de tonneaux et
tonneleis . 244529 . Brevet de quinze ans , 22 janvier 1393 ; C . Mercier et A .
Dumont ( societe ) , représentée par la soci té varillier et Robelet , à Paris ,
boulevard ...
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( Nouveau système de garniture métallique pour tiges de pistons et tiroirs de
machines à vapeur . ) Tédesco , 8 janvier 1895 , brevet 237467 . ( Procédé de
cuisson et de saccharification à haute pression pour la fabrication du sucre et
des ...
( Nouveau système de garniture métallique pour tiges de pistons et tiroirs de
machines à vapeur . ) Tédesco , 8 janvier 1895 , brevet 237467 . ( Procédé de
cuisson et de saccharification à haute pression pour la fabrication du sucre et
des ...
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Système de machine applicable à l ' impression de la mesure sur la lisière des
étoffes . 247205 . Brevet de quinze ans , 7 mai 1895 ... Perfectionnements aux
machines à imprimer en plusieurs couleurs . 247207 . Brevet de quinze ans , 7
mai ...
Système de machine applicable à l ' impression de la mesure sur la lisière des
étoffes . 247205 . Brevet de quinze ans , 7 mai 1895 ... Perfectionnements aux
machines à imprimer en plusieurs couleurs . 247207 . Brevet de quinze ans , 7
mai ...
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adoptée ainé année août Appareil applicable apportés articles aura autorise boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Poissonnière Brevet de quinze Bull cent centimes centimètres Chambre des députés charges chaussées chemin de fer cinq classe commune compagnie concession concessionnaire concours conditions conformément conseil cours crédit date décembre décret délai délibérée département dépenses destiné dispositions établies exécutée extraordinairement fabrication février fils fixé fonds forme frais gare général Havre Ibid Idem janvier jeune juillet juin l'administration l'article l'État l'exécution l'exercice l'intérieur ligne lois machines marchandises mars ment mètres mille ministre des travaux moyen Nouveau Nouvelle novembre octobre payer pendant Perfectionnements place portant postes pourra préfet présent PRÉSIDENT Procédé produit PROMULGUE publique quatre quinze ans règlement représenté RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restera route Sénat septembre 1894 sera seront service sieur Signé société somme spéciale suit suivant Système titre total tramway transport travaux publics versés voie voitures