Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 1,Volum 26 -Part 2,Volum 26Imprimerie nationale, 1922 |
Des de l'interior del llibre
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... août 1869 à Velaine - sur - Sambre ( Belgique ) , demeurant à Paris ; 48 ° Le sieur Larkin ( Charles ) , commerçant , né le 1er décembre 1870 à Cawn- poore ( Indes anglaises ) , demeurant à Dunkerque ( Nord ) ; 49 ° Le sieur Laugero ...
... août 1869 à Velaine - sur - Sambre ( Belgique ) , demeurant à Paris ; 48 ° Le sieur Larkin ( Charles ) , commerçant , né le 1er décembre 1870 à Cawn- poore ( Indes anglaises ) , demeurant à Dunkerque ( Nord ) ; 49 ° Le sieur Laugero ...
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... août 1914 : 1o Le sieur Altounian ( Arsène ) , ancien sergent à la légion étrangère , décoré de la croix de guerre , né le 8 septembre 1893 à Constantinople ( Turquie ) , demeu- rant à Paris ; 2o Le sieur Brusan ( Juan - Zénon ) ...
... août 1914 : 1o Le sieur Altounian ( Arsène ) , ancien sergent à la légion étrangère , décoré de la croix de guerre , né le 8 septembre 1893 à Constantinople ( Turquie ) , demeu- rant à Paris ; 2o Le sieur Brusan ( Juan - Zénon ) ...
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... août .. 13 août ...... DÉCRET classant parmi les monuments historiques l'église de Chiry - Ourscamp ( Oise ) .. MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS . 3 août ...... DÉCRETS déclarant urgents les travaux à exécuter : 1o en vue de la ...
... août .. 13 août ...... DÉCRET classant parmi les monuments historiques l'église de Chiry - Ourscamp ( Oise ) .. MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS . 3 août ...... DÉCRETS déclarant urgents les travaux à exécuter : 1o en vue de la ...
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... août . 3 août ...... DÉCRETS de substitution de nom .. 475 476 9 août .. DÉCRET rattachant le douar Ben Diad au canton judiciaire de Sétif ... 539 MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES . 1er août ...... DÉCRETS portaut promotions et ...
... août . 3 août ...... DÉCRETS de substitution de nom .. 475 476 9 août .. DÉCRET rattachant le douar Ben Diad au canton judiciaire de Sétif ... 539 MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES . 1er août ...... DÉCRETS portaut promotions et ...
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France. 3 août .... DECRET portant nomination dans l'ordre national de la Lé- gion d'honneur ... 3 août ...... DÉCRET portant création et suppression de commissariats de police ..... 3 août ...... DÉCRETS reconnaissant comme ...
France. 3 août .... DECRET portant nomination dans l'ordre national de la Lé- gion d'honneur ... 3 août ...... DÉCRET portant création et suppression de commissariats de police ..... 3 août ...... DÉCRETS reconnaissant comme ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 août 1er juillet 1er régiment étranger 1re classe 29 avril ans 2 mois ans de services août Bulletin des lois campagnes chambre de commerce Code civil concessionnaire conseil d'administration Conseil d'Etat entendu d'utilité publique Déclaration souscrite DÉCRET autorisant décret du Président demeurant à Marseille demoiselle département devant le juge ex-soldat faculté de répudiation Ibid Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juin l'assemblée générale l'association l'Etat l'exécution du présent l'ordre national Légion d'honneur loi du 29 Marseille Bouches-du-Rhône membres mère née MILLERAND ministre de l'intérieur ministre des travaux mois de services nés en Italie nominations dans l'ordre Oran paix du canton PAUL DOUMER pendant la guerre père PIERRE MARRAUD présent décret prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal Rambouillet rapport du ministre régiment d'infanterie République française contresigné répudiation prévue sera publié sieur Signé Tourcoing vertu des articles vue de renoncer YVES LE TROCQUER